Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
184 résultats pour « Pascal Ronder »
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184 résultats pour « Pascal Ronder »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Ce pictogramme, dont le modèle figure en annexe III, a la forme d'un rond rouge barré, sur fond blanc, d'au moins un centimètre de diamètre dans lequel se trouve une femme enceinte en noir.
Article 221-II-2/15 bis
Un service de ronde efficace doit être organisé à la mer et au port de manière à déceler rapidement tout danger d'incendie.
Article 11
Les candidats peuvent se procurer le programme de l'épreuve n° 4 à l'adresse suivante : - direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker-Lann, rue Blaise-Pascal, BP 37203, 35172 Bruz Cedex (courriel : admission@ensai.fr) ou bien en
Article 2
, situé chemin de Ronde, 78290 Croissy-sur-Seine ; b) Sur le territoire de la commune de Trappes : - du 22 juillet au 29 juillet 2024, les établissements et installations référencés “ Elancourt Hill ” (ELA), situés dans le périmètre formé par l'avenue
Article Annexe II
Drosera rotundifolia Rossolis à feuilles rondes. Euphorbia peplis Euphorbe Peplis. Gratiola officinalis Gratiole officinale. Helichrysum arenarium Immortelle des sables. Helleborus niger Rose de Noël.
Article R436-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 45
. - Les balances à écrevisses ou à crevettes peuvent être indifféremment rondes, carrées ou losangiques ; leur diamètre ou leur diagonale ne doit pas dépasser 0,30 mètre.
Article CO 30
ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals
Article GH W 5
Les rondes assurées par le service central de sécurité incendie et d'assistance à personnes ont lieu, la première immédiatement après le départ des employés, la suivante deux heures plus tard et une troisième au moins dans le courant de la nuit.
Article ANNEXE I
:================================================================: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------:-----------------------------: : Cher : St-Amand-Mont-Rond
Article Annexe 30
Boulevard Corelli jusqu'au rond-point du 8-Mai-1945. Voie ouest du rond-point du 8-Mai-1945. Limite sud des parcelles situées du numéro 545 au numéro 675 inclus de la rue de la République. Avenue des Cygnes n° 1 et n° 2.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76
Article 14 Aucun câble du type hélicoïdal à fils ronds ni du type à plusieurs couches de torons, qu'il soit porteur, tracteur ou de tension, n'est admis. Les câbles porteurs sont du type clos.
Article 6
suivante : direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal
Article Annexe 18
La Chapelle-Saint-Luc Avenue du Général-Sarrail en limite communale jusqu'au rond-point d'accès à la bretelle de la RN 210. Sainte-Savine Bretelle d'accès à la RN 210. La Chapelle-Saint-Luc RN 210 (rocade ouest) jusqu'à la voie ferrée.
Article Annexe III
Franchir les ronds-points et les carrefours à sens giratoire. S'arrêter et stationner en épi, en bataille et en créneau. . 3.
Article annexe I (suite)
Longueur : 47 cm Diamètre palette : 12 cm 807 Piège rond à déclenchement par une palette, muni d'un bras d'éjection. Pièges à lacet de patte.
Article Annexe II
SEQUENCE 4 RONDES DE SECURITE ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX 4 h 00 Thème Conduite d'une ronde de sécurité Contenu Objectif de la ronde Modalités de réalisation Contrôle des rondes et renseignement de la main courante Utilisation
Article Annexe
Ordre des avocats, palais de justice, rond-point Moro-Giafferi, 20200 Bastia. Bastia. Ordre des avocats, palais de justice, rond-point Moro-Giafferi, 20200 Bastia. Maison de l'avocat, 25, rue Sadi-Carnot, 97110 Pointe-à-Pitre.
Article Annexe II
Caractéristiques : - forme ronde ; - pictogramme noir sur fond blanc, bordure et bande (descendant de gauche à droite à 45° par rapport à l'horizontale) rouges (le rouge doit recouvrir au moins 35 p. 100 de la surface du panneau).
Article 25
La distance de tension est : t3 pour la position des conducteurs correspondant à la température maximale et à l'absence de vent ; t2 pour toutes les positions des conducteurs correspondant à des pressions de vent inférieures ou égales à 240 pascals, et
Article 2
situé dans le 15e arrondissement ; 10° Dans le département de la Seine-Maritime (76) ; -stade Océane, stade de la Cavée verte, stade Jules Ladoumègue dans la commune du Havre ; 11° Dans le département des Yvelines (78) : -parc omnisports du chemin de ronde
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