CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT-PHILIPPE

Article 40-1

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Les casinos peuvent utiliser un mélangeur automatique de cartes de jeu pour le stud poker, le black jack, le punto banco, le hold'em poker, le texas hold'em poker, la bataille et l'ultimate hold'em poker.

Article ANNEXE 33

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André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à la limite Est de la parcelle section DX n° 58 ; - limite Est de la parcelle section DX n° 58 jusqu'à la rue Jean-Philippe-Rameau

Article 2

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Segrétain (Philippe), président de Transcet. M. Cornil (Michel), président de l'Union des transports publics (U.T.P.) ; suppléant : M. Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M.

Article ANNEXE 14

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Avenue Philippe-Lebon jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280.

Article (51 à 59)

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REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août

LEGIARTI000029537037

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JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot) 7,40 JPS B, en 49 g (pot) 12,00 Maryland tabac à tuber, en 50 g 12,00 News N, en 30 g (blague) 7,40 News N, en 48 g (pot) 11,80 News N, en 49 g (pot) 12,00 News N, en 50 g (pot) 12,30 Philip

LEGIARTI000050066316

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Lycées général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe

LEGIARTI000028786110

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0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard Philipe

Article 1

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Musée de la bataille du 6 août 1870. Haut-Rhin (68). Altkirch. Musée sundgauvien. Biesheim. Musée gallo-romain. Cernay. Musée de la porte de Thann. Colmar. Musée Bartholdi. Colmar. Musée d'Unterlinden. Guebwiller.

Article ANNEXE I

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411 Saint-Denis. 6 064,10 97 412 Saint-Joseph. 8 402,42 97 413 Saint-Leu. 1 909,90 97 414 Saint-Louis. 3 157,26 97 415 Saint-Paul. 5 783,21 97 416 Saint-Pierre. 171,84 97 417 Saint-Philippe

LEGIARTI000034461330

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Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard Philippe

LEGIARTI000039240198

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Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard Philipe

Article Annexe

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Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth

LEGIARTI000047333683

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4GFIXE_A1_14_O_13 Normandie Calvados Saint-Germain-Langot ORANGE 456477,65 6874293,9 4GFIXE_A1_14_O_13 1 4GFIXE_A1_14_O_14 Normandie Calvados Trungy ORANGE 428909,2 6905416,3 4GFIXE_A1_14_O_14 1 4GFIXE_A1_14_O_18 Normandie Calvados Formigny-la-Bataille

Article ANNEXE

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Haute-Normandie 27 Les Andelys Donjon de Château-Gaillard. 27 Beaumont-le-Roger Abbaye de Beaumont-le-Roger. 27 Gaillon Château de Gaillon. 76 Arques-la-Bataille Château d'Arques. 76 Jumièges Abbaye de Jumièges.

Article Annexe I (suite)

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L’Habit 27 Eure Hacqueville 27 Eure La Haye-le-Comte 27 Eure Hébécourt 27 Eure Hécourt 27 Eure Heudicourt 27 Eure Huest 27 Eure Incarville 27 Eure Irreville 27 Eure Ivry-la-Bataille

Article 1

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Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Primerose ” de Coutras et “ John Talbot ” de Castillon-la-Bataille (direction commune)-33-; 30.

Article Annexe

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Passerelle pour piétons du Champ de Bataille, à Quimper. La Laïla (Isolé). Pont du Moulin de la Ville. La Laïla (Elle). Digue du Goret en amont du pont du Bourgneuf. Département du Morbihan Scorff.

Article Annexe

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Saint-Martin-des-Monts. 72306 Saint-Ouen-en-Belin. 72311 Saint-Pierre-de-Chevillé. 72322 Saint-Ulphace. 72328 Sargé-lès-Le-Mans. 72329 Savigné-l'Evêque. 72331 Sceaux-sur-Huisne. 72333 Semur-en-Vallon. 72335 Sillé-le-Philippe

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