Codes de loi français

Article 3

Saint-Denis-de-la-Réunion-Nairobi ; Dzaoudzi-Naibori ; Jusqu'au 31 décembre 2000 : Saint-Denis-de-la-Réunion-Durban ; Saint-Denis-de-la-Réunion-Johannesburg ; Saint-Denis-de-la-Réunion-Maurice ; Saint-Denis-de-la-Réunion-Moroni ; Saint-Denis-de-la-Réunion-Nosy Be

Article ANNEXE 10

Commune de Gagny - allée de la Dhuys jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle section BE n° 554 ; - limite sud-ouest des parcelles section BE n°s 554 et 208 ; - limite sud des parcelles section BE n°s 206, 203, 201, 199, 198, 191, 189, 188, 187

Article 9

Pour la spécialité de conduite de véhicules terrestres à moteur, les permis de conduire de catégories C, D, BE, CE et DE ou l'habilitation équivalente ayant donné lieu à l'attribution de ces permis sont exigés.

Article R212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 32 > 29

. - L'un des titres ou diplômes énumérés ci-après : 1° Pour l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur relevant de la catégorie B, B1 et BE du permis de conduire : a) Le certificat d'aptitude professionnelle à l'enseignement de

Article GA 32

installations électriques des locaux à risques particuliers tels que définis à l'article GA 19 doivent être établies dans les conditions requises par la norme NF C 15-100 dans les locaux présentant des risques d'incendie (condition d'influence externe BE

Article R221-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 28 > 96

-La durée de validité des titres attestant de la qualité de titulaire du permis de conduire est limitée ainsi qu'il suit : 1° Les permis de conduire comportant les catégories A1, A2, A, B, B1 et BE du permis de conduire ont une durée de validité de quinze

Article 2

Seuls peuvent passer l'épreuve en circulation les candidats aux catégories A1, A2, C1, C, CE, C1E, D1, D, DE, D1E et BE ayant obtenu un résultat favorable à l'épreuve hors circulation.

Article 1

CUNEO (Philippe). 2.

Article 1

-Objectif Pour la catégorie BE, l'examen doit permettre de contrôler l'acquisition des connaissances théoriques et pratiques nécessaires à la conduite d'un ensemble de véhicules de la catégorie BE en sécurité.

Article D6323-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 55 > 11

en application des articles L. 6323-11, L. 6323-27 et L. 6323-34 pour le financement d'une préparation aux épreuves théoriques et pratiques d'un permis de conduire des véhicules terrestres à moteur du groupe léger autre que le permis de la catégorie BE

Article ANNEXE 4

jusqu'à la rue Cuvier ; - rue Cuvier (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue d'Augsbourg ; - avenue d'Augsbourg jusqu'à la rue Camille-Desmoulins ; - rue Camille-Desmoulins jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BE

Article ANNEXE 38

Léonard-de-Vinci ; - rue Léonard-de-Vinci jusqu'à la rue Pierre-Mendès-France ; - rue Pierre-Mendès-France jusqu'à la rue du Stade ; - rue du Stade jusqu'à la rue Paul-Marcellin ; - rue Paul-Marcellin jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BE

Article Annexe 27

RILLIEUX-LA-PAPE (DÉPARTEMENT DU RHÔNE) Quartier Ville nouvelle Route du Mas Rillier en limite nord de la parcelle BE 43, puis limite est de la même parcelle BE 43, limites est et sud de la parcelle AO 349 jusqu'à la limite nord de la parcelle AM

Article 1

CUNEO (Philippe). 2. Commission administrative n° 2.-Administrateurs Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article Annexe 22

Boulevard Louis-Bovet jusqu'au boulevard Philippe-Mabilly. Boulevard Philippe-Mabilly des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Edouard-Calvet, y compris les parcelles section C n°s 96, 97, 111, 202 et 203 (quartier des Arnavauds).

Article EL 4

risques particuliers tels que définis à l'article CO 27 sont établies dans les conditions définies à l'article 422 de la norme d'installation NF C 15-100 (décembre 2002) pour les locaux présentant des risques d'incendie (condition d'influence externe BE

Article ANNEXE I

TABLEAU DES AFFECTIONS MÉDICALES DU GROUPE 1 DIT GROUPE LÉGER Les conducteurs des catégories de permis A1, A2, A, B, B1, BE appartiennent à ce groupe Attention, les situations de conduite définies à l'article 2, 3e alinéa, du présent arrêté appartiennent

LEGIARTI000049591158

PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !

Article 1

conduire ; b) Les candidats aux catégories A et B du permis de conduire délivrées pour la conduite des véhicules spécialement aménagés pour tenir compte du handicap du conducteur ; c) Les candidats aux catégories C, D, E et à compter du 19 janvier 2013, BE