[D] [A], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Le Petit Quincé, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° W 24-19.320 contre l'arrêt rendu

) Monsieur de Z... d'ESCLAPON, demeurant à Troyes (Aube), ... aux Noix, pris en sa qualité de co-syndic à la liquidation des biens des sociétés du GROUPE JOUFFRIAU ; 4°) La société anonyme USINES QUIRI

Claude X..., demeurant à Brissac Quince (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1989 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit de Mme Christiane Z..., divorcée

Minute n° COUR D'APPEL DE MONTPELLIER ORDONNANCE DE REFERE du 02 JUILLET 2025 REFERE RG n° N° RG 25/00083 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QURC Enrôlement du 29 Avril 2025 assignation du 24

des référés en date du 10 novembre 2022, les opérations d’expertise ont été rendues communes et opposables à la société H Architectures, à la société Qualiconsult, à la société [P] [L], à la société Quince

Monique, demeurant Le Bourg, Soulaines-sur-Aubance à Brissac-Quince (Maine-et-Loire), 378/ Mme U...

Quince (Maine et Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel d'Angers (Chambre Sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Charles Y..., dont le siège

Yves Z..., demeurant à Beaumont - Saint-Jean des Mauvrets à Brissac Quince (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 6 juillet 1988, où étaient présents : M.

La commune de Saint-Malo est propriétaire des deux tours de la Grande Porte des remparts de la ville, dont la Tour Quic-En-Groigne, cadastrée section AC n° 128. Ayant constaté que M.

AU FOND DU 11 MAI 2017 bm N° 2017/ 388 Rôle N° 15/15388 [V] [G] [N] [F] épouse [G] C/ [E] [I] [C] [J] Grosse délivrée le : à : Me Audrey QUIOC

Adolphe Y..., demeurant à Brissac Quince (Maine-et-Loire), ... des Mauvrets, en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de l'Organisme de

Michel X..., demeurant Brissac-Quincé, "Les Charbottières", à Vauchrétien (Maine-et-Loire), 2 / de la Caisse de sécurité sociale nationale militaire, dont le siège est à Toulon ((Var), défendeurs à

Elle exerçait ses fonctions à l'agence de Brissac-Quincé. La société a pour activité l'achat, la vente et la négociation de matériaux de construction, bois et dérivés.

Rôle N° RG 19/10335 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEP2Z [I] [N] [P] [X] épouse [N] C/ SA ENGIE SA CDC HABITAT SOCIAL CIAL Copie exécutoire délivrée le : à :Me Audrey QUIOC

02490 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDY4J [C] [F] C/ Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 4] [B] [I] Copie exécutoire délivrée le : 02 septembre 2022 à : Me Audrey QUIOC

[G] [O] [M] [F] C/ [F] [U] [I] [H] épouse [U] [P] [J] épouse [P] [L] [P] [H] [A] [X] [A] épouse [Y] [R] [A] épouse [C] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI Me QUIOC

Joël, Gilbert A..., demeurant "Haute Perche", commune de Saint-Melaine-sur-Aubance, Brissac-Quince (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

- Sur la demande d'annulation de la sanction disciplinaire : La sanction notifiée est fondée sur 5 griefs, soit : un courrier adressé le 21 mars 2012 au directeur de la poste de Brissac-Quincé et faisant