Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
135 résultats pour « Sarah MAQUET »
CodexAI
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135 résultats pour « Sarah MAQUET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 17
inscrits ou ayant effectué un préchoix dans le diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale peuvent demander à réaliser plus de trois stages dans une subdivision autre que celle dans laquelle ils ont été affectés, en vue de la réalisation de la maquette
Article 52
-construit la maquette pédagogique du diplôme, en lien avec les autres instituts ; L'INP est doté d'une école doctorale (ED) dans le domaine des sciences pour l'ingénieur.
Article R632-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 84
le troisième cycle des études de médecine dès lors qu'il n'a pas validé chacune des phases prévues à l'article R. 632-20 composant sa formation, dans un délai correspondant à deux fois la durée réglementaire de chacune de ces phases prévue dans la maquette
Article 6
Lorsque la maquette d'un diplôme d'études spécialisées prévoit l'existence d'options précoces, tous les étudiants inscrits dans ce diplôme d'études spécialisées doivent choisir une de ces options, dans les conditions prévues au présent article.
Article 54
L'étudiant peut accomplir ce stage lorsque la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées, de l'option ou de la formation spécialisée transversale le prévoit ou dans le cadre d'un stage libre.
Article 2
également participer, notamment dans les domaines de l'exploitation des routes, voies navigables et ports maritimes, à la direction et à l'exécution de travaux, ainsi qu'à la réalisation et à la mise en œuvre du métré des ouvrages, des calques, plans, maquettes
LEGIARTI000041996059
Diffusion minimale Les observatoires locaux publient des résultats dont le contenu minimal est défini dans une maquette validée par l'instance scientifique et respectant les règles définies ci-dessus.
Article 20
Elle est établie d'après une maquette réalisée dans des conditions fixées par arrêté du directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, après consultation des organisations syndicales remplissant, dans la fonction publique hospitalière,
Article 2
étudiants de troisième cycle inscrits dans le diplôme d'études spécialisées Innovation pharmaceutique et recherche avant la rentrée universitaire 2023-2024 achèvent leur formation, dans le respect de la durée représentant le double de celle de la maquette
Article R632-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 49
Elle est fixée, pour chaque spécialité, par les maquettes de formation définies par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé et du ministre de la défense.
Article 32
I. - L'agrément atteste du caractère formateur du lieu de stage ou du praticien-maître de stage des universités pour l'accueil en stage, tel que prévu par les maquettes de formation, des étudiants de troisième cycle inscrits dans les spécialités, options
Article Annexe Ia
Activité 3 - Réalisation des maquettes Cette activité fait suite à une validation d'un axe de recherche par le client.
Article 3
Electronique Maîtrise des techniques utilisant les signaux électriques pour capter, transmettre, mémoriser et traiter l'information, production de signaux analogiques ou numériques F Microtechniques Fabrication de produits microtechniques : maquettes
Article 12
l'enseignant coordonnateur local et, le cas échéant, des enseignants coordonnateurs locaux d'autres spécialités ; -l'avis du directeur de l'unité de formation et de recherche dont relève l'interne, qui contrôle la conformité du cursus de l'interne à la maquette
Article 3
Electronique Maîtrise des techniques utilisant les signaux électriques pour capter, transmettre, mémoriser et traiter l'information, production de signaux analogiques ou numériques F Microtechniques Fabrication de produits microtechniques : maquettes
Article 5
L'école soumet, pour validation, la maquette pédagogique de ses formations au conseil des études et de la vie universitaire de l'Université Jean Monnet afin d'assurer la cohérence de l'offre de formation.
Article 18-1
dispositions du présent article s'appliquent également aux étudiants, toutes spécialités confondues, qui souhaitent réaliser un stage hors subdivision à la suite de la suspension ou du retrait d'un agrément de nature à perturber le déroulement des maquettes
Article 2
Epreuve écrite n° 3 (durée : trois heures ; coefficient 4) : création d'une maquette dessinée d'après un sujet imposé.
Article 233-11.01
Toute nouvelle configuration du matériel de liaison entre le sous-marin et l'installation du support donne lieu à un essai à vide ou avec maquette.
Article Annexe Ib
C3 - RÉALISER Savoir-faire - Être capable de Ressources Critères de réussite C3-1 / RÉALISER LES MAQUETTES DEMANDÉES C 3.11 Utiliser le ou les logiciels adaptés à la réalisation de la maquette et des déclinaisons (imprimées ou à
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