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49 résultats pour « Simone »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

département de la Loire-Atlantique (44), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de La Baule-Escoublac ; 26° Le 6 juin 2024, le site de célébration de Vannes, situé esplanade Simone

Article Annexe

Code inconnu

Neuville-Saint-Amand ; Neuvillette ; Ollezy ; Omissy ; Origny-Sainte-Benoite ; Parpeville ; Pithon ; Pleine-Selve ; Pontru ; Pontruet ; Prémont ; Ramicourt ; Regny ; Remaucourt ; Remigny ; Renansart ; Ribemont ; Roupy ; Rouvroy ; Saint-Quentin ; Saint-Simon

LEGIARTI000021809793

Code inconnu

Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand, (Le) Mesnil-Eudes, (Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon

LEGIARTI000026790432

Code inconnu

source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1310600] La Viette (bras) DIVES I1333900 Fossé 01 de la Cour Saint-Aubin De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1330600] La Monne DIVES I1355500 Ruisseau du Mesnil-Simon

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Anizy-le-Château, Craonne, Crécy-sur-Serre, La Fère, Laon Nord, Laon Sud, Neufchâtel-sur-Aisne, Rozoy-sur-Serre, Sissonne 2e circonscription Cantons de : Le Catelet, Moy-de-l'Aisne, Saint-Quentin Centre, Saint-Quentin Nord, Saint-Quentin Sud, Saint-Simon

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Javrezac, Louzac-Saint-André, Mainxe, Merpins, Mesnac, Mosnac, Nanteuil-en-Vallée, Les Pins, Poursac, La Rochette, Ruelle-sur-Touvre, Ruffec, Saint-Georges, Saint-Gourson, Saint-Laurent-de-Cognac, Saint-Mary, Saint-Même-les-Carrières, Saint-Simeux, Saint-Simon

LEGIARTI000047333686

Code inconnu

6338086 4GFIXE_A3_47_C_07 1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Soumensac Orange 490745 6401563 4GFIXE_A3_47_C_09 1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Sos Orange 469273,75 6334985,5 4GFIXE_A3_47_C_11 1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Saint-Pé-Saint-Simon

Article Annexe 2

Code inconnu

Montigny-Lengrain ; 02525 Morcourt ; 02539 Nauroy ; 02552 Neuvillette ; 02563 Noyales ; 02580 Oulchy-le-Château ; 02593 Pasly ; 02602 Pinon ; 02625 Proix ; 02637 Remaucourt ; 02643 Ressons-le-Long ; 02648 Ribemont ; 02654 Romery ; 02680 Saint-Gobain ; 02694 Saint-Simon

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

Isopeint : - 2, rue Fidèle-Simon, 44600 Saint-Nazaire : de 1972 à 1980. Le Chantier naval François, 44490 Le Croisic : de sa création à 1976. Leroux et Lotz : - rue des Usines, 44100 Nantes : de 1960 à 1975.

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