, rue Roger Couttolenc, BP 60319, 60206 Compiègne Cedex Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'université de technologie de Compiègne, spécialité génie biologique Formation initiale sous statut d'étudiant 2010 2015-2016 Formation continue

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Beauvais, Compiègne, Senlis. Angers. Angers, Saumur. Le Mans. Laval, Le Mans. Ajaccio. Ajaccio. Bastia. Bastia. Besançon. Besançon, Dôle, Lons-le-Saunier, Lure, Vesoul. Montbéliard.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

Code de l'éducation

associée à l'université de Lorraine par le décret n° 2016-474 du 15 avril 2016 portant association d'établissements privés ; 6° (supprimé) ; 7° (abrogé) ; 8° Ecole supérieure de chimie organique et minérale associée à l'université de technologie de Compiègne

Article Annexe 1

—

Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François Champollion, Institut supérieur de mécanique de Paris, Université de technologie de Belfort Montbéliard, Université de technologie de Compiègne

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Saint-Quentin Laon Saint-Quentin Ressort des tribunaux judiciaires de Saint-Quentin et de Laon Soissons Soissons Ressort du tribunal judiciaire de Soissons Oise Beauvais Beauvais Ressort du tribunal judiciaire de Beauvais Compiègne

LEGIARTI000039792160

—

Rue du docteur Schweitzer-CS 60319-60203 Compiègne Cedex Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'université de technologie de Compiègne, spécialité génie biologique Formation initiale sous statut d'étudiant 2016 2018-2019 Formation continue

Article 1

—

Alpes-de-Haute-Provence Château-Thierry - Belleau Aisne Châteaudun Eure-et-Loir Chavenay - Villepreux Yvelines Chelles-le-Pin Seine-et-Marne Cholet - Le Pontreau Maine-et-Loire Colmar - Meyenheim Haut-Rhin Compiègne

Article 1

—

code de l'énergie, dans les communes suivantes : 1° ter Dans le département de l'Oise : Armancourt, Attichy, Bailly, Beaurains-les-Noyon, Berneuil-sur-Aisne, Bienville, Cambronne-les-Ribecourt, Carlepont, Chiry-Ourscamp, Choisy-au-Bac, Clairoix, Compiègne

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Compiègne Ressort du tribunal judiciaire de Compiègne. Senlis Ressort du tribunal judiciaire de Senlis.

Article 1

—

maîtrise de l'énergie, énergies renouvelables, éco construction 227 5 ans Association savoyarde pour le développement des énergies renouvelables (ASDER) II Chargé d'affaires financières et commerciales 312 5 ans Ecole supérieure de commerce de Compiègne

LEGIARTI000050066316

—

0600016S Lycée professionnel Mireille Grenet industriel - Compiègne 0600022Y Collège Gabriel Havez - Creil 0600030G Collège Ferdinand Buisson - Grandvilliers 0600032J Collège La Rochefoucauld - Liancourt 0600048B Lycée professionnel Donation

Article Annexe II (suite)

—

municipale de Laon 1 Bibliothèque municipale de Soissons 1 Bibliothèque municipale de Saint-Quentin 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Oise Bibliothèque municipale de Beauvais 1 Bibliothèque municipale de Compiègne

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Var Draguignan 19 3 Fréjus 24 4 Toulon 34 5 Cour d'appel d'Amiens Aisne Saint-Quentin 22 4 Soissons 19 3 Oise Beauvais 15 3 Compiègne

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

13° Domaine national du château de Compiègne

Article 1

—

Tribunal judiciaire de Grasse 1 Tribunal judiciaire de Marseille 2 Tribunal judiciaire de Nice 1 Cour d'appel d'Amiens Tribunal de proximité d'Abbeville 1 Tribunal judicaire de Senlis 1 Tribunal judiciaire d'Amiens 1 Tribunal judiciaire de Compiègne

LEGIARTI000032578491

—

484006 Pays de la Loire Maine-et-Loire Angers Saint-Laud 478404 Pays de la Loire Mayenne Laval 396002 Pays de la Loire Sarthe Le Mans 486019 Pays de la Loire Vendée La Roche-sur-Yon 296004 Picardie Aisne Saint-Quentin 276691 Picardie Oise Compiègne

LEGIARTI000051471571

—

de Paris Cité Université de Pau Université de Perpignan Université de Poitiers Université de Reims Université de Rennes Université de Rennes-II Université de Rouen Université de Saint-Etienne Université de Strasbourg Université de Technologie de Compiègne

Article 1

—

Décorateur-conseil d'intérieur 230 n 3 ans ESAIL (Ecole supérieure d'architecture intérieure de Lyon) ― ALPF (Association lyonnaise pour la formation) III Assistant biomédical en ingénierie hospitalière (ABIH) 255 r 5 ans UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE

Article Annexe

—

En euros (valeur 2005) BÉNÉFICIAIRE MONTANT Agglomération de la région de Compiègne (60) 595 Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre (59) 232 Communauté d'agglomération Amiens métropole (80) 232 Communauté d'agglomération

Article Annexe I

—

Launette A 17 et A 18 en partie Maison forestière du Rond-Point Fouquenies AI 4 en partie, Le Mont-St-Adrien A 24 en partie Maison forestière d'Ourscamp Chiry-Ourscamp D 32 en partie, D 33 et D 34 Maison forestière du Carrefour Napoléon Compiègne

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