Codes de loi français

Article B (2)

Absence de ravageurs des denrées stockées, en particulier de formes vivantes de : - Bruches (légumineuses) ; - Charançons, sylvains, Tribolium et autres coléoptères ; - Psoques et ptines ; - Alucites, teignes et autres lépidoptères (céréales, semoules

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VILLEMAURY 25280277200027 SIRP DES BORDS DE VESGRE 25280285500012 SIRP GAULT-SAINT-DENIS LE 25285587900018 SIRP LUPERCE ORROUER GERMAIN 25285591100019 SIRP BEVILLE LE COMTE 21290035100017 COAT-MEAL

Article Annexe II (suite)

APEX, ZI Le Sylvain, route de la Gare, 83123 Sanary, de 1989 à 2005. Applications Techniques Maritimes (ATM), 34, rue Ruffi, 13002 Marseille, 164-166 Boulevard de Paris, 13003 Marseille, depuis 1991 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 2

Commandant-Guilbaud et une partie du jardin Guilbaud, situé sur le territoire de la commune de Boulogne-Billancourt (92), selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland

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, Ardon (1), Artenay (1), Aschères-le-Marché (1), Attray (1), Aulnay-la-Rivière, Auvilliers-en-Gâtinais (1), Auxy (2), Bardon (Le) (1), Batilly-en-Gâtinais (2), Baule, Bazoches-les-Gallerandes (1), Beauchamps-sur-Huillard (2), Beaugency, Beaune-la-Rolande

Article ANNEXE 5

L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.

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_22-1 Bretagne Côtes-d'Armor 2020_LOT1_ZN_22_003 Le Haut Corlay FREE MOBILE Kervers 256333 6822174 2020_LOT1_ZN_22_003_S1 1 La Ville Leon 256629 6820480 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Kerchouan 254221 6824154 2020_LOT1_ZN_22_003_S2 1 Coat

Article 2

organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Vannes ; 27° Le 7 juin 2024, le site de célébration de Brest, situé quai du Commandant Malbert, délimité au nord par la rue Albert Rolland

Article Annexe II

Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié X X X X Tringa erythropus Chevalier arlequin X X X X Tringa totanus Chevalier gambette X X X X Tringa nebularia Chevalier aboyeur X X X X Tringa glareola Chevalier sylvain

Article Annexe

d'emploi de Pithiviers (86 communes) Andonville ; Aschères-le-Marché ; Ascoux ; Attray ; Audeville ; Augerville-la-Rivière ; Aulnay-la-Rivière ; Autruy-sur-Juine ; Auxy ; Barville-en-Gâtinais ; Batilly-en-Gâtinais ; Bazoches-les-Gallerandes ; Beaune-la-Rolande

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Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie Sarraute - Aubagne 0131548M Collège Sylvain

Article Annexe

Angers, Avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Ecouflant, Mûrs-Erigné, Les Ponts-de-Cé, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Sainte-Gemmes-sur-Loire et Trélazé, Juigné-sur-Loire, Saint-Sylvain-d'Anjou. 51 - Marne Reims.

Article 1

Musée d'art et d'histoire Romain Rolland. Cosne-Cours-sur-Loire. Musée de la Loire. La Charité-sur-Loire. Musée municipal. La Machine. Musée de la mine. Nevers. Musée de la faïence Frédéric Blandin Nevers.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi, boulevard Anatole-de-la-Forge, chemin de Saint-Joseph à Sainte-Marthe, boulevard Roland-Dorgelès

LEGIARTI000050943833

(44087) ; Missillac (44098) ; Nozay (44113) ; Paimbœuf (44116) ; Saint-Gildas-des-Bois (44161) ; Vallons-de-l'Erdre (44180) ; Saint-Nazaire (44184) ; Saint-Nicolas-de-Redon (44185) ; Loireauxence (44213). 45 - Loiret Beaugency (45028) ; Beaune-la-Rolande