Gare souterraine ou partie souterraine de gare mixte : Les dalles supérieures d'isolement de la gare sont : Coupe-feu de degré 2 heures ou REI 120 si elles sont : - non surmontées de constructions.

Article 1

—

bâtiment et des travaux publics Rhône-Alpes (IFBTP RA) ; Centre de formation des travaux publics (CFTP Emile-Pico) ; Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP)-Centre de formation continue Sylvain-Joyeux

Article 1

—

230p 5 ans CESI III Chef de chantier de terrassement voieries et réseaux divers 231p 4 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain

Article Annexe II

—

Parois horizontales intérieures Chapes et dalles flottantes traditionnelles, rapportées : II-1.3.2.

Article ANNEXE

—

-éléments de béton armé ; -application au calcul d'ouvrages ; poteaux, poutres, planchers, dalles en béton armé ; -élément de béton précontraint. C.

Article 1

—

.) - Centre de formation continue Sylvain Joyeux III Technicien de maintenance du parc éolien on shore 255r 3 ans Lycée Dhuoda - GRETA du Gard III Assistant en ressources humaines 315p 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

Article Annexe

—

Saint-Clément-de-la-Place. 49278 Sainte-Gemmes-sur-Loire. 49288 Saint-Jean-de-la-Croix. 49289 Saint-Jean-de-Linières. 49294 Saint-Lambert-la-Potherie. 49298 Saint-Léger-des-Bois. 49306 Saint-Martin-du-Fouilloux. 49323 Saint-Sylvain-d'Anjou

Article 1

—

III Chef de chantier terrassement voieries et réseaux divers 231p 2 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération nationale des travaux publics (AGCFTP) - Centre de formation continue aux métiers des travaux publics Sylvain

Article Annexe II

—

Ancrage : Le tracteur est ancré par des dispositifs de retenue et de mise en tension à des rails fixés de façon rigide à une dalle en béton résistante (figures 10, 11 et 12).

Article B (2)

—

Absence de ravageurs des denrées stockées, en particulier de formes vivantes de : - Bruches (légumineuses) ; - Charançons, sylvains, Tribolium et autres coléoptères ; - Psoques et ptines ; - Alucites, teignes et autres lépidoptères (céréales, semoules

Article Annexe Ia

—

T2.11 - Participer à la confection des dalles de poste de tous types. T2.12 - Confectionner ou poser des massifs et des socles. T2.13 - Compacter. T2.14 - Effectuer la couche de finition.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 45-04 Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège aggloméré, mi-ouvré. 48-11-10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés. 48-14-20 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier

Article Annexe Ib

—

X X T2.10 : Poser des fourreaux, des gaines, des grillages avertisseurs X X T2.11 : Participer à la confection des dalles

Article Annexe II

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Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié X X X X Tringa erythropus Chevalier arlequin X X X X Tringa totanus Chevalier gambette X X X X Tringa nebularia Chevalier aboyeur X X X X Tringa glareola Chevalier sylvain

LEGIARTI000050066316

—

Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie Sarraute - Aubagne 0131548M Collège Sylvain

Article Annexe

—

Angers, Avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Ecouflant, Mûrs-Erigné, Les Ponts-de-Cé, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Sainte-Gemmes-sur-Loire et Trélazé, Juigné-sur-Loire, Saint-Sylvain-d'Anjou. 51 - Marne Reims.

Article TABLEAU A

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Dalles (Marchand de). Damasquineur. Découpoirs (Fabricant de), pour son compte. Déménagements (Entrepreneur de), s'il a une seule voiture. Dentelles (Facteur de). Dépeceur de voitures Dessinateur pour fabrique. Doreur et argenteur Doreur sur bois.

Article Annexe

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Locaux techniques et stations de ventilation Si des locaux techniques, en particulier des stations de ventilation, alimentation électrique, télécommunications, signalisation, sont contigus au tunnel, les parois ou les dalles mitoyennes présentent un degré

Article ANNEXE

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Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien Champigny-sur-Marne Cité Jardins, Les Boullereaux ; Les Mordacs ; Le Bois l'Abbé (1) Chennevières-sur-Marne Le Bois l'Abbé (1) Choisy-le-Roi Le Grand Ensemble (1) : Les Navigateurs ; Les Dalles

Article Annexe II (suite)

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APEX, ZI Le Sylvain, route de la Gare, 83123 Sanary, de 1989 à 2005. Applications Techniques Maritimes (ATM), 34, rue Ruffi, 13002 Marseille, 164-166 Boulevard de Paris, 13003 Marseille, depuis 1991 jusqu’au 31 décembre 2027.

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