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1 062 résultats pour « Taïeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f3ab58cdc6046d4721e20c

Commerce

23 juin 2025

23 juin 2025

Nazim TALEB M. Patrick PETIT Assistés de Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b2

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

AIT TAYEB, en ses interrogatoire et moyens de défense ; Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; X... AIT TAYEB, à nouveau, qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21972b5e5e648caf57b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société Select Taieb Immo est propriétaire des lots 107 et 16 dans cette copropriété, et les charges de copropriété sont impayées depuis plusieurs années.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300875

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

au taux légal sur les sommes dues au titre de la différence entre le montant des loyers échus et que le montant payé depuis le 1er avril 2007 courront à compter du jugement ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Taieb

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cd6

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

BERNAD avons entendu: Tayeb X...

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007780340

Admin. suprême

19 juin 1991

19 juin 1991

Taïeb X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008040845

Admin. suprême

14 février 2001

14 février 2001

Tahar TAIEB X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007943660

Admin. suprême

30 avril 1997

30 avril 1997

TALEB ; Vu, la requête enregistrée le 16 novembre 1995 au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux, présentée par M. Ahmed X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007641775

Admin. suprême

22 mai 1974

22 mai 1974

TAYEB, QUE CELUI-CI, MARIE EN 1957 A LA X... CHAIB KHEIRA S'EST REMARIE LE 27 JANVIER 1962 AVEC LA DEMOISELLE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a59e

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Monsieur Tayeb X... a bénéficié de l'allocation supplémentaire de vieillesse à compter du 1er avril 2004.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR02197

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

Tayeb, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 16 janvier 2007, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c6

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Taieb X...de l'ensemble de ses prétentions, débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910fb

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Tayeb X... perçoit une pension de vieillesse depuis le 1er avril 1987.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200423

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

soutenir que la Caisse d'Allocation Familiales du Var a commis une faute dont il demande réparation en suspendant de manière intempestive le versement entre ses mains de l'allocation logement servie à Taïeb

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008058207

Admin. suprême

13 octobre 2000

13 octobre 2000

Taïeb X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69fd70aacdc6046d4702449b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal judiciaire de Rouen en date du 6 novembre 2024 DEMANDEUR : Monsieur [A] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Akli AIT-TALEB

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58a4b

Cassation

23 novembre 1982

23 novembre 1982

QUI N'AVAIT PERCU QUE 3.000 FRANCS LA SOMME DE 7.000 FRANCS EN PRINCIPAL ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER TALEB A GARANTIR PARTIELLEMENT DAME Z...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026454641

Admin. suprême

3 octobre 2012

3 octobre 2012

Tayeb E, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c30

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé en chambre du conseil du 21 décembre 2007, Sur requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français présentée par Tayeb

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007714788

Admin. suprême

31 octobre 1986

31 octobre 1986

TAYEB née Hadda X... à une pension de reversion n'ont pu naître qu'à la date du décès de M. X...

Source officielle

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