Codes de loi français

Article Annexe

Haute-Provence : Barcelonnette : A : Colmars : A : Javie (La : A : Lauzet-Ubaye (Le) : A : Saint-André-les-Alpes

Article Annexe 18

Rue du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue André-Gillon. Rue André-Gillon jusqu'au boulevard Georges-Clemenceau. Boulevard Georges-Clemenceau jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès. Avenue Jean-Jaurès jusqu'à la rue des Marots.

Article Annexe I

mars 1997 du conseil d'administration de l'Union d'économie sociale pour le logement, Il est convenu ce qui suit : Pour l'Etat : Le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, ALAIN LAMASSOURE Le ministre délégué au logement, PIERRE-ANDRE

Article 1

département des Alpes-de-Haute-Provence sur une partie du territoire des communes suivantes : Barrême, Beynes, Blieux, Bras-d'Asse, Brunet, Castellane, Le Castellet, Chaudon-Norante, Châteauredon, Clumanc, Entrages, Estoublon, Moriez, Mézel, Oraison, Saint-André-les-Alpes

Article 22

Fresnaie-Fayel, Fresnay-le-Samson, Gacé, Guerquesalles, Mardilly, Ménil-Hubert-en-Exmes, Neuville-sur-Touques, Orgères, Pontchardon, Le Renouard, Résenlieu, Roiville, Saint-Aubin-de-Bonneval, Saint-Evroult-de-Montfort, Saint-Germain-d'Aunay,Le Sap-André

Article 18

suivantes : Arbigny, Asnières-sur-Saône, Bâgé-Dommartin, Bâgé-le-Châtel, Boissey, Boz, Chavannes-sur-Reyssouze, Chevroux, Courtes, Curciat-Dongalon, Feillens, Gorrevod, Lescheroux, Mantenay-Montlin, Manziat, Ozan, Pont-de-Vaux, Replonges, Reyssouze, Saint-André-de-Bâgé

Article 17

Leur équipement se compose au minimum de deux panneaux de type G 1, dits " croix de Saint-André ", implantés à droite de la chaussée, de part et d'autre des voies ferrées, éventuellement complétés par des signaux d'obligation d'arrêt Stop.

Article 10

Région Limouxine) comprend les communes suivantes : Ajac, Alet-les-Bains, Belcastel-et-Buc, La Bezole, Bouriège, Bourigeole, Castelreng, Caunette-sur-Lauquet, Cépie, Clermont-sur-Lauquet, Cournanel, La Digne-d'Amont, La Digne-d'Aval, Festes-et-Saint-André

Article 2

Romans-sur-Isère ”, sise 2-4, rue Triboulet, 26100 Romans-sur-Isère ; - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Valence ”, sise 10, rue du Parc, 26000 Valence ; - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Montélimar ”, sise 32 ter, rue André-Ducatez

Article Annexe 32

Traversée de la rue Frédéric-Joliot-Curie, puis limite sud des parcelles AM 190 et AM 189 jusqu'à l'avenue André-Toutain. Avenue André-Toutain jusqu'au rond-point, puis l'avenue Dumont-d'Urville. Avenue Dumont-d'Urville jusqu'à l'allée Kilian.

Article 17

Bouteilles-Saint-Sébastien, Celles, Champagne-et-Fontaine, La Chapelle-Grésignac, La Chapelle-Montabourlet, Chassaignes, Cherval, Comberanche-et-Epeluche, Coutures, Gout-Rossignol, La Jemaye-Ponteyraud, Lusignac, Nanteuil-Auriac-de-Bourzac, Petit-Bersac, Ribérac, Saint-André-de-Double

Article 19

Cerisy-la-Forêt, Couvains, Le Dézert, Graignes-Mesnil-Angot, La Meauffe, Le Mesnil-Rouxelin, Le Mesnil-Véneron, la partie de la commune de Carentan-les-Marais correspondant à la commune déléguée de Montmarin-en-Graignes, Moon-sur-Elle, Pont-Hébert, Rampan, Saint-André-de-l'Epine

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ardèche sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Beaulieu, Bessas, Grospierres, Saint-Andre-De-Cruzieres, Saint-Sauveur-De-Cruzieres, Salavas, Sampzon, Vagnas.

Article D144-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 03

Le Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel comprend une section scientifique ainsi composée : 1° Le directeur de l'unité mixte de recherche André Chastel ou son représentant ; 2° Le chef du service de l'inspection des patrimoines

Article ANNEXE

André Rousselet, président, d'autre part, sont convenus de ce qui suit : Article unique. - Le présent avenant a pour objet de remplacer l'article 13 du cahier des charges annexé à la convention de concession signée entre l'Etat et la société d'exploitation

Article 7

Neufchâtel-sur-Aisne, Neuville-sur-Ailette, Nizy-le-Comte, Œuilly, Orainville, Oulches-la-Vallée-Foulon, Paissy, Pancy-Courtecon, Pargnan, Pignicourt, Ployart-et-Vaurseine, Pontavert, Prouvais, Proviseux-et-Plesnoy, Roucy, Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt, Saint-Thomas

Article 13

Donzac, Escoussans, Faleyras, Frontenac, Gabarnac, Gornac, Haux, Ladaux, Langoiran, Laroque, Lestiac-sur-Garonne, Loupiac, Lugasson, Martres, Monprimblanc, Montignac, Mourens, Omet, Paillet, Le Pian-sur-Garonne, Porte-de-Benauge, Rions, Romagne, Saint-André-du-Bois

Article 8

Fontjoncouse, Fraissé-des-Corbières, Jonquières, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa, Luc-sur-Orbieu, Maisons, Massac, Montgaillard, Montjoi, Montséret, Mouthoumet, Padern, Palairac, Paziols, Quintillan, Ribaute, Rouffiac-des-Corbières, Saint-André-de-Roquelongue

Article 22

Fresne-le-Plan, Grainville-sur-Ry, Héronchelles, Longuerue, Martainville-Epreville, Le Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, Morgny-la-Pommeraye, La Neuville-Chant-d'Oisel, Pierreval, Préaux, Rebets, La Rue-Saint-Pierre, Ry, Saint-Aignan-sur-Ry, Saint-André-sur-Cailly