Avenue Auguste-Albertini jusqu'à la rue Paul-Fougassier. Rue Paul-Fougassier jusqu'à la rue Pierre-Brossolette. Rue Pierre-Brossolette jusqu'à la rue Louis-Malbosc. Rue Louis-Malbosc jusqu'au rond-point.

Article Annexe 28

—

Rue Hector-Berlioz jusqu'à la rue Gaston-Veyssière. Rue Gaston-Veyssière jusqu'à la limite ouest de la parcelle DX 0014. Limite ouest des parcelles DX 0014, DX 0009 et DX 0011 incluses jusqu'à la rue François-Couperin.

Article ANNEXE 9

—

Avenue du 25e-Régiment-des-Tirailleurs-Sénégalais jusqu'à la rue des Contrebandiers. Rue des Contrebandiers jusqu'à la rue de la Piemente. Rue de la Piemente jusqu'au boulevard de Balmont.

Article ANNEXE I

—

la rue Victor-Hugues ; - axe central de la rue Victor-Hugues jusqu'à la rue de Nozières ; - rue de Nozières des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de Provence ; - rue de Provence jusqu'au quai Layrle ; - quai Layrle jusqu'à la rue Delgres ; - rue Delgres

Article ANNEXE V

—

limite Nord de la parcelle section DP n° 429 entre les rues Bédier et Bridet ; - rue Bridet entre la limite Nord de la parcelle section DP n° 429 et l'avenue Joseph-Bédier ; - rue Jean-Bertho entre l'avenue Joseph-Bédier et la rue Roger-Payet ; - rue

Article Annexe 33

—

Boulevard Condorcet des deux côtés de la rue du boulevard de Presles jusqu'au boulevard Paul-Doumer. Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc.

Article ANNEXE 6

—

, 307 et 308 au nord de l'allée René-Cassagne (incluses) ; - rue François-Villon jusqu'à la rue Edouard-Herriot ; - rue Edouard-Herriot jusqu'à la rue Jules-Ferry ; - rue Jules-Ferry jusqu'à la rue Elie-Faure ; - rue Elie-Faure jusqu'à la rue Edouard-Herriot

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue du Bastion-Saint-Nicolas, BP 521, 17022 La Rochelle. - 17, rue de la Marine, BP 12, 29115 Le Guilvinec. - 23, rue des Phocéens, 13002 Marseille. - rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne.

Article 5

—

Michel-de-L'Hospital 03016 MOULINS Ardèche Rue Pierre-Filliat 07007 PRIVAS Cantal 2, cours Monthyon 15005 AURILLAC Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 ANGOULÊME Charente-Maritime 38, rue Réaumur 17017 LA ROCHELLE Cher Place Marcel-Plaisant

Article 4

—

Article ANNEXE 5

—

Costes-et-Bellonte, parcelle section BY n° 283 exclue ; - de la rue Costes-et-Bellonte, parcelle section BY n° 283 exclue jusqu'à l'intersection avec la rue Louis-Bréguet au niveau des parcelles section BY n°s 231 et 201 ; - de l'intersection de la rue

Article Annexe 15

—

Rue du Champ-d'Enfer jusqu'à la rue de la Fédération. Rue de la Fédération jusqu'au boulevard du Président-Allende. Boulevard du Président-Allende jusqu'à la rue Georges-Politzer. Rue Georges-Politzer jusqu'à la route d'Orléans.

Article Annexe II

—

EBS (Electronique Bretagne Sud). 124, rue François-Perron, puis 399, rue Lucien-Le-Lay, puis 109, rue du Port, Saint-Guénolé, 29760 Penmarch. De 1990 à 1996.

Article Annexe 25

—

Avenue du Rhin en limite communale jusqu'au carrefour avec la rue des Quatre-Vents (Laxou). Laxou Rue des Quatre-Vents. Limite ouest de la parcelle AP 63. Rue de la Moselle. Rue de la Saône, côté impair. Maxéville Rue de la Meuse.

Article 1

—

La zone touristique internationale à Paris dénommée "Saint-Emilion Bibliothèque" comprend : - rue Gabriel-Lamé, dans sa partie comprise entre la rue des Pirogues-de-Bercy et la rue François-Truffaut ; - passage de l'Yonne, en totalité ; 2° Les voies

Article Annexe 2

—

Avenue Marius-Briand jusqu'à la rue Saint-Jacques. Rue Saint-Jacques jusqu'à la rue Montesquieu. Rue Montesquieu, des deux côtés de la voie, jusqu'à la rue des Basses-Fouassières.

Article Annexe 38

—

Limite est de la parcelle F5 830 jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à l'intersection avec la rue Danielle-Casanova. Rue Danielle-Casanova jusqu'à l'intersection avec la rue Auguste-Blanqui.

Article ANNEXE 10

—

Rue de la Petite-Hollande, direction nord-est jusqu'à la rue Charles-Gros. Rue Charles-Gros, direction sud jusqu'à la rue de la Beuse-aux-Loups. Rue de la Beuse-aux-Loups jusqu'à la rue Lucien-Quelet.

Article 4

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1, place de la Préfecture 08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES Aube Rue Pierre-Lebonde 10000 TROYES Calvados Rue Saint-Laurent 14000 CAEN Côte-d'Or 53, rue de la Préfecture 21000 DIJON Essonne Boulevard de France 91000 ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin

Article 4

—

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