l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Arles ; 5° Le 13 mai 2024, le site de célébration de Montpellier, situé esplanade de l'Europe, incluant le parking Rhodes ainsi que le parvis de la statue Victoire

Article ANNEXE

—

Chasse Royale ; Faubourg de Cambrai, La Briquette (1) Vieux-Condé La Solitude Wattrelos Beaulieu Waziers Notre-Dame (1) (La Clochette) (1) Oise (60) Beauvais Argentine ; Saint-Jean Compiègne Quartier de la Victoire

Article Annexe

—

Sarcelles, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Valmondois, Vauréal, Villiers-Adam et Villiers-le-Bel, Roissy-en-France, Arthies, Asnières-sur-Oise, Attainville, Baillet-en-France, Beaumont-sur-Oise, Bellay-en-Vexin (Le), Bellefontaine, Belloy-en-France, Bernes-sur-Oise

Article Annexe I

—

Val-de-Marne Vitry-sur-Seine 95 Val-d'Oise Andilly 95 Val-d'Oise Argenteuil 95 Val-d'Oise Arnouville 95 Val-d'Oise Auvers-sur-Oise 95 Val-d'Oise Beauchamp 95 Val-d'Oise Beaumont-sur-Oise 95 Val-d'Oise Bernes-sur-Oise

Article Annexe 1

—

; 80009 Ailly-le-Haut-Clocher ; 80016 Albert ; 80018 Allenay ; 80021 Amiens (P : cantons 1, 2, 3 et 8) ; 80024 Argœuves ; 80036 Aubigny ; 80039 Ault ; 80063 Beauchamps ; 80073 Bécordel-Bécourt ; 80078 Bellancourt ; 80080 Belloy-en-Santerre ; 80088 Bernes

Article Annexe I

—

forestière Le Parc Morbecque E 121 en partie, E 122, E 123 en partie Oise (60) Maison forestière de l'Aigle Carlepont Section B n° s Maison forestière de Sempigny et garage Carlepont B 2 B 3 B 4 Maison forestière du Pont de Berne

Article Annexe II

—

L'AMIANTE ET DES ÉTABLISSEMENTS DE FLOCAGE ET CALORIFUGEAGE A L'AMIANTE SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT A L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ Alsace Alstom Power, 34, rue d'Aspach, BP 29,68701 Cernay Cedex, de 1962 à 1993 ; Babcock Sacom, 11, rue de Berne

Article Annexe II (suite)

—

Entreprise Morana Jean, puis Morana SA, puis SARL Morana, puis Chaudronnerie industrielle du littoral, puis Chaudronnerie métallerie méditerranéenne, quartier Vignelongue, route de Six-Fours, 83500 La Seyne-sur-Mer, puis ZI Camp-Laurent, avenue Marcel-Berne

LEGIARTI000050672730

—

Jeumont 778728 7012488 Solrinnes_Grande Rue 776435 7012402 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bérelles_Rue de Cousolre 780169 7013888 2021_LOT1_ZN_59_03_S3 2021_02_59-02 Hauts-de-France Nord 2021_LOT1_ZN_59_05 Dimechaux ; Wattignies-la-Victoire

Article Annexe II

—

CRM (Compagnie radio maritime). 14, rue de Victoire, 22410 Saint-Quay-Portrieux. De 1973 à 1986. CSEE- 8, rue Théodore-Botrel, 29200 Brest, puis 2, quai de la Douane, 29200 Brest : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.

Page 3 · 50 résultats

← Précédent