Codes de loi français

Article Annexe II

Il y a au moins quatre échantillons identiques (pots) par combinaison de population de nématodes à kystes de la pomme de terre et de variété de pomme de terre testée.

Article 1

Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Marsacq, Saint-Laurent-De-Gosse, Saint-Martin-De-Hinx, Saint-Martin-De-Seignanx, Saint-Pandelon, Saint-Paul-Les-Dax, Saint-Vincent-De-Paul

Article ANNEXE 5

- rocade Est jusqu'à l'avenue Saint-Exupéry ; - avenue Saint-Exupéry jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent

Article 1

Dompierre-les-Ormes, Donzy-le-Pertuis, Etrigny, Flagy, Igé, Jalogny, Lournand, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Matour, Mazille, Montmelard, Navour-sur-Grosne, Sainte-Cécile, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Point, Saint-Vincent-des-Près

Article ANNEXE

Mérignac. 33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac. 33434 Saint-Louis-de-Montferrand. 33436 Saint-Magne. 33449 Saint-Médard-en-Jalles. 33487 Saint-Vincent-de-Paul

Article ANNEXE 37

jusqu'à la limite Nord des parcelles section AP n°s 234, 100, 101, 156, 157, 158, 240 et 338 ; - de la limite Nord de la parcelle section AP n° 338 suivre la limite des sections cadastrales DW/AP jusqu'au chemin départemental n° 119 de Valence à Saint-Vincent-la-Commanderie

Article 1

- Norvège ; - Nouvelle-Zélande ; - Oman ; - Pakistan ; - Panama ; - Pays-Bas ; - Pérou ; - Pologne ; - Portugal ; - Qatar ; - République tchèque ; - Roumanie ; - Royaume-Uni ; - Sainte-Lucie ; - Saint-Christophe-et-Niévès ; - Saint-Marin ; - Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article 1

Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Lier, Saint-Jean-De-Marsacq, Saint-Laurent-De-Gosse, Saint-Martin-De-Hinx, Saint-Martin-De-Seignanx, Saint-Maurice-Sur-Adour, Saint-Paul-Les-Dax, Saint-Sever, Saint-Vincent-De-Paul

Article Annexe (suite)

Serbie/Kosovo - 1,72 Seychelles (îles) 2,32 Singapour - 0,52 Slovaquie 0,79 Slovénie 0,50 Soudan 6,60 Sri Lanka 0,92 Sainte-Lucie 1,88 Saint-Kitts-et-Névis 1,88 Saint-Siège 0,50 Saint-Vincent

Article 1

Saint-Symphorien-sur-Saône, Saint-Usage, Savoyeux, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, Seveux-Motey, Soing-Cubry-Charentenay, Talmay, Tillenay, Tincey-et-Pontrebeau, Traves, Vanne, Vauchoux, Velesmes-Échevanne, Velet, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey, Vereux, Villers-les-Pots

Article 1

, Pommereuil, Pont-sur-Sambre, Potelle, Preux-au-bois, Preux-au-Sart, Prisches, Quiévelon, Rainsars, Ramousies, Raucourt-au-Bois, Rejet-de-Beaulieu, Robersart, Rousies, Ruesnes, Sains-du-Nord, Saint-Aubin, Saint-Hilaire-sur-Helpe, Salesches, Sars-Poteries

Article Annexe IV

Pot à charbons actifs : Le pot à charbons actifs est démonté pour la pesée finale et posé en dehors de la machine, avec les éléments de fixation désolidarisés. VIII-3.

Article 12

la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes, Montserrat, Samoa, Tristan Da Cunha, Guam, les îles Vierges (Etats-Unis), les îles Vierges (Grande-Bretagne), Grenade, les îles Malouines, Saint-Christophe et Nevis, Saint-Vincent

Article 1

Sous-groupe 4 R b (briqueterie, céramique de bâtiment, poterie).

Article ANNEXE 28

boulevard Kennedy ; - boulevard Kennedy jusqu'à la rue Bellini ; - rue Bellini jusqu'à la limite Est de la parcelle section EK n° 225 puis limite Est de la parcelle section EK n° 226 ; - limite Est de la parcelle section EK n° 226 jusqu'à la rue Eloi-Vincent

Article ANNEXE 6

; - rue du Président-Vincent-Auriol et limite sud de la parcelle section BC n° 1 jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès ; - avenue Jean-Jaurès jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle section BC n° 13 ; - limite est de la parcelle section BC n° 13 jusqu'à la rue

Article Annexe

Birmingham, Glasgow) - 5,00 % Russie (Saint-Petersbourg) 4,00 % Russie (Moscou) 6,00 % Samoa - 5,00 % Seychelles - 2,00 % Singapour - 3,00 % Slovaquie - 3,00 % Slovénie - 2,00 % Somalie 5,00 % Saint-Vincent-et-Grenadines

Article Annexe III

Les formules par défaut retenues pour le calcul des émissions sont les suivantes : Verre plat : Emissions (tCO 2 Capacité de production de la verrerie (t/an) × 0,75 Verre d'emballage (bouteilles et pots) : Emissions (tCO 2 Capacité de production de la

Article ANNEXE 14

Avenue Rageot-de-la-Touche jusqu'à la rue Vincent-Allègre. Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine. Rue Berrier-Fontaine jusqu'à l'avenue Lazare-Carnot. Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri.