CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

49 résultats pour « Xavier BARGE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000032850921

—

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000035979744

—

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000029214672

—

: classes de MS à CM2 uniquement Lycée français Saint-Exupéry Congo (République du) Brazzaville * * * Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée du Sud Séoul * * * Lycée international Xavier

Article Annexe 6

—

opération standardisée portant la même référence figurant à l'annexe D dudit arrêté, à compter du 1 er Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-108 remplace, à compter du 1 er -Barge

LEGIARTI000026790498

—

0400] La Vie DIVES I1322000 Ruisseau de Souze De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1380600 L'Algot De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1110600 La Barges

LEGIARTI000026790432

—

La Dives DIVES I1139000 Le Meillon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1129000 Le Foulbec De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1110600 La Barges

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

sismicité très faible, sauf : – les cantons d'Auxonne, Beaune-Nord, Beaune-Sud, Genlis, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Pontailler-sur-Saône, Saint-Jean-de-Losne, Seurre : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antigny-la-Ville, Arc-sur-Tille, Aubaine, Barges

LEGIARTI000050672774

—

Puy-de-Dôme 2023_LOT3_ZN_63_06 BRIFFONS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR BRIFFONS - Mairie 673537 6511114 2023_LOT3_ZN_63_06_S2 1 2024_01_69-01 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2023_LOT2_ZN_69_06 Montromant BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Barge

LEGIARTI000041943116

—

pont 14.02.04 Équipement des bords extérieurs des ponts, des plats-bords et autres postes de travail 30/12/2020 (1er phrase) 30/12/2020 (1er phrase) oui (sauf 1ère phrase) Article 10 de l'annexe 4 14.02.05 Bastingages et garde-corps à bord des barges

Page 3 · 49 résultats

← Précédent