CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
50 résultats pour « algérien »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière de l'assistance publique algérienne délivré jusqu'en octobre 1962.
Article Annexe IV
de combattant délivrée par les autorités françaises ; La carte d'identité ou carte de circulation délivrée par les autorités militaires françaises ; La carte de séjour temporaire, la carte de résident, le certificat de résidence de ressortissant algérien
Article Annexe
TEMPORAIRE À L'ÉTRANGER PAYS MONNAIE MONTANT AFGHANISTAN DOLLAR US 279 AFRIQUE DU SUD EURO 138 AFRIQUE DU SUD pour la période allant du 15 décembre au 1er mars EURO 185 ALBANIE EURO 130 ALGERIE DINAR ALGERIEN
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64
En ce qui concerne les Etats du continent africain : 1° Accords intervenus entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire : a) Accord relatif à la circulation, à l'emploi et au
Article 1
Diplôme de l'institut des hautes études d'outre-mer ou du centre de formation des fonctionnaires et des magistrats algériens, rattachés à l'institut des hautes études d'outre-mer.
LEGIARTI000020648453
Subventions en faveur des populations algériennes résidant dans la métropole. Secours d'extrême urgence aux victimes de calamités publiques. RECONSTRUCTION ET LOGEMENT Logement des services.
membre de la Communauté économique européenne (CEE), de la communauté européenne (CE) ou de l'Espace économique européen (EEE) ; c) Pour les ressortissants d'un Etat étranger : passeport ; carte de résident ; certificat de résidence (ressortissants algériens
LEGIARTI000033202169
validité) ; ― carte de ressortissant d'un Etat membre de l'Union européenne (UE) ou de l'Espace économique européen (EEE) ; b) Pour les ressortissants d'un Etat étranger : ― passeport ; carte de résident ; certificat de résidence (ressortissants algériens
Article Français (suite)
. : Un été algérien Orlev, U.: Une île, rue des Oiseaux (traduit de l'hébreu) Richter, H.
LEGIARTI000026025899
DIRCO). 13 710 ALBANIE AT 1 Conseiller placé auprès du ministre de l'intérieur. 10 700 ALGÉRIE AT 4 Chef de projet dans le domaine de la protection civile. 10 463 ALGÉRIE SR 3 Chef de projet FSP "Appui à la réforme des onze écoles supérieures algériennes
Page 3 · 50 résultats