1° Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2020 pour les étudiants accédant en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute à la rentrée 2021 ;

Article 8

—

Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année à l'Ecole normale supérieure de Rennes (département Droit, économie, management) sont fixés à l'annexe IV du présent arrêté.

Article 1

—

présent arrêté.

Article D612-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 35 > 08

Code de l'éducation

Le ministre chargé de l'enseignement supérieur, d'une part, et le ministre chargé de l'agriculture, d'autre part, définissent respectivement par arrêté les conditions d'admission dans les classes préparatoires aux grandes écoles établies dans les lycées

Article 571

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 69

Code de procédure pénale

Les dispositions de l'article 570 et du présent article sont applicables aux pourvois formés contre les arrêts préparatoires, interlocutoires ou d'instruction rendus par les chambres de l'instruction à l'exception des arrêts visés au troisième alinéa

Article 1

—

Le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités de la sélection pour l'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale.

Article 9

—

A compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, l'arrêté du 21 octobre 1996 relatif à l'enseignement à distance préparatoire au baccalauréat professionnel relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture est abrogé.

Article 2

—

- Arrêté du 3 mai 2005 Art. null Les programmes de première et seconde années d'informatique de la classe préparatoire scientifique Technologie et biologie (TB), fixés à l'article 3 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par ceux figurant

Article 1

—

Classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures : - classe préparatoire d'ATS (1) ingénierie industrielle ; - classe préparatoire d'ATS génie civil ; - classe préparatoire d'ATS métiers de la

Article R4321-108

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 73 > 01

Code de la santé publique

Le remplacement terminé, le remplaçant cesse toute activité s'y rapportant et transmet les informations nécessaires à la continuité des soins et les documents administratifs s'y référant.

Article 3

—

Les dispositions concernant les programmes des classes préparatoires littéraires à l'Ecole normale supérieure et à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues ainsi qu'il

Article 7

—

-Un arrêté du ministre chargé de la santé fixe chaque année le nombre de postes offerts au cycle préparatoire.

Article 7

—

-Un arrêté du ministre chargé de la santé fixe chaque année le nombre de postes offerts au cycle préparatoire.

Article 16 bis

—

L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté.

Article 4

—

du présent arrêté

Article 3

—

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour les classes de première année et les classes préparatoires pour techniciens supérieurs et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997

Article 9

—

Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 2 [économie, méthodes quantitatives et gestion]) sont fixés à l'annexe V du

Article 10

—

L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 1 [économie, droit et gestion]) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.

Article Annexe II-a

—

professionnelle et pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (BOEN n° 2 du 19 février 2009).

Article 1

—

L'organisation générale et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense obtenue en application de l'article D. 612-19 du code de

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