Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 631 résultats pour « article 5.3 et 6.1 »
CodexAI
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EXTRAIT
Article 6
Les frais techniques de mise à disposition des données dépendent des modalités de mise à disposition choisies. 6.1. Pour les envois postaux de support numérique, les coûts techniques s'élèvent à 80 euros par envoi. 6.2.
Article Annexe II
Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5. Valeurs limites de rejet 5.7. Prévention des pollutions accidentelles 6. Air-odeurs (sauf 6.3.) 8. Bruit et vibrations (sauf 8.4.) AU 1er OCTOBRE 2001 5.9.
Article Annexe II
Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5. Valeurs limites de rejet 5.7. Prévention des pollutions accidentelles 6. Air-odeurs (sauf 6.3.) 8. Bruit et vibrations (sauf 8.4.) AU 1er OCTOBRE 2001 5.9.
Article Annexe II
Au 1er OCTOBRE 2002 5.3. Réseau de collecte 5.9. Eau - mesure périodique 8.4. Bruit - mesure périodique
Article Annexe II
Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5. Valeurs limites de rejet 6. Air-odeurs (sauf 6.3.) 8. Bruit et vibrations (sauf 8.4.) AU 1er OCTOBRE 2001 5.9. Eau - mesure périodique 6.3. Air - mesure périodique 8.4.
Article Annexe II
AU 1er OCTOBRE 2002 5.3. Réseau de collecte 5.9. Eau - mesure périodique 6.3. Air - mesure périodique. 8.4. Bruit - mesure périodique.
Article Annexe II
Eau (sauf 5.3-1er alinéa et 5.9) 6. Air-odeurs (sauf 6.3) 7. Déchets 8. Bruit et vibrations (sauf 8.4) 9.
Article Annexe II
Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5. Valeurs limites de rejet 5.7. Prévention des pollutions accidentelles 6. Air - odeurs (sauf 6.3) 8. Bruit et vibrations (sauf 8.4). AU 1er OCTOBRE 2001 5.9.
Article Annexe II
Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5. Valeurs limites de rejet 5.7. Prévention des pollutions accidentelles 6. Air-odeurs (sauf 6.3) 8. Bruit et vibrations (sauf 8.4) AU 1er OCTOBRE 2001 5.9.
Article 6
6.1. L'aire de remplissage et la zone de sécurité doivent être matérialisées par des moyens adéquats (revêtements du sol différents, trottoirs, bornes, etc.) les délimitant de façon apparente. 6.2.
Article 411-2.03
Les épreuves prévues aux chapitres 6.1, 6.3, 6.5 ou 6.6 du code IMDG ainsi que la délivrance et le renouvellement des certificats d'agrément des emballages, GRV et grands emballages prévus au paragraphe 1 de l'article 411-4.01 sont effectués par un organisme
Article Annexe à l'article R312-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70
Les conditions d'agrément par le bailleur ; 5.3. Les droits et obligations du locataire relatifs à la livraison du bien ; 5.4. Les droits et obligations du locataire relatifs à la résolution de plein droit du contrat ; 5.5.
Article Annexe V
Eau (sauf 5.3.) 6. Air - odeurs 7. Déchets 8. Bruit et vibrations 9.
Article 6
Présence de l'opérateur Les arrêtés, visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe, spécifient si l'opérateur doit être présent ou non durant les essais. 6.1. Spécifications vestimentaires.
Article Annexe III
Pour les marchandises suivantes : ♦ classe 1 (explosifs) ; ♦ classe 2 (gaz) ; ♦ classe 7 (matières radioactives) ; ♦ classes 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 6.2, 8, et 9 ; ♦classe 3 : numéros ONU 1202, 1203, 1223 (huiles minérales).
Article 1
" ; - au chapitre " 5-6.1. Abattage " : La disposition : N° Point à contrôler Valeur cible S14 Age d'abattage > 70 jours et de < 210 jours.
Article Annexe à l'article A. 5332-300
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62
-Le port fictif devra comprendre au minimum une installation portuaire soumise respectivement aux sous-section 5.1,5.2 et 5.3 de la section 5 du chapitre II du titre III du livre III de la cinquième partie du code des transports.
Article Annexe II
Prévention des pollutions accidentelles. 5.3. Réseau de collecte. 5.8. Épandage. 7. Déchets. 8. Bruit et vibrations. 9. Remise en état.
Article Annexe II
Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.5. Valeurs limites de rejet 5.6. Rejet en nappe 5.7. Prévention des pollutions accidentelles 6. Air - odeurs 7. Déchets 1er JUILLET 2001 2.
Article Annexe IV
Consommation d'eau - second alinéa. 5.3. Réseau de collecte (3e paragraphe). 5.4. Mesure des volumes rejetés. 5.5. Valeurs limites de rejet. 5.7. Prévention des pollutions accidentelles. 5.9. Eau - surveillance par l'exploitant. 6. Air - odeurs.
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