Codes de loi français

Article 1

en vertu des articles 470, 477 et 481 du Code pénal, ou en conformité de toutes autres dispositions législatives, ou de réglement, qui sont restés dans le dépôt de la Préfecture de Police. 9°/ Le produit des ventes affectées au cautionnement des boulangers

LEGIARTI000033471168

aux durées quotidienne et hebdomadaire maximales de travail effectif des apprentis de moins de 18 ans Article L. 114-3, second alinéa Trente jours Dérogation à l'interdiction du travail de nuit pour les apprentis de moins de 18 ans dans la boulangerie

LEGIARTI000025878508

huiles végétales ou des huiles d'animaux marins dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 19.05 Produits de la boulangerie

Article 1

professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) de Venours IV Technicien en entretien de cours d'eau 213 r 3 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de la Drôme ― Centre de formation professionnelle forestière (CFPF) IV Boulanger

Article II

Fabrication d'aliments pour animaux de ferme. 15. 7AA 3, 40 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15. 7CA 3, 00 Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche. 15. 8AA 3, 50 Cuisson de produits de boulangerie

Article 1

sécurité privée 344t 2 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 2 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Boulanger

Article ANNEXE

produits amylacés. 10. 61 Travail des grains. 10. 61A Meunerie. 10. 61B Autres activités du travail des grains. 10. 62 Fabrication de produits amylacés. 10. 62Z Fabrication de produits amylacés. 10. 7 Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie

Article 215.23

prises par le bord pour éviter la souillure de l'eau potable lors de son embarquement ; e) Des robinets de distribution d'eau potable sont placés au voisinage des salles à manger des différentes catégories de personnel ainsi que dans la cuisine, la boulangerie

Article 1

formation III Chargé de maintenance des systèmes numériques industriels 201r 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) III Technico-commercial en fruits et légumes 211w 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes (IMFL) III Boulanger

LEGIARTI000027152458

SOMME E6350700 Germaine SOMME E6350750 Omignon Pontru SOMME E6350800 Aulnaies de Bruntel et fossé coulant SOMME E6350850 Cologne Passage de la D 72 à Roisel SOMME E6350900 Tortille SOMME E6380560 Boulangerie

LEGIARTI000026498432

Boulangerie, viennoiserie. Charcuterie, traiteur. Pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glacerie. Poissonnerie. Vente en alimentation. Coiffure. Location de véhicules ou de matériel de loisirs. Nettoyage d'articles textiles ou cuirs.

Article (51 à 59)

57 D 1 N 1153 YUTZ D 603 METZ 57 N 1153 D 1 YUTZ Quai Marchal THIONVILLE 57 D 35 D 662 ROHRBACH-LES-BITCHE Limite département 57/67 RAHLING 57 D 59 D 59A BOULANGE

LEGIARTI000042466807

les branches ou lots de branches ouverts à la propagande ciblée 1 : Salariés du particulier employeur 2111 PARTICULIER EMPLOYEUR SALARIES 2 : Commerce de détail 0731 QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843 BOULANGERIE

Article 1

CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur animal 212t 3 ans Free mousse toilettage - CFNT V Toiletteur canin et félin (CTM) 212t 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Vendeur en boulangerie-pâtisserie

Article 1

III Boulanger (BM). 221 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article 1

Ministère des armées V Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans CREFO V Agent en sécurité et en surveillance portuaire 344t 2 ans Cogan Consulting IV Enlumineur 132 3 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit (ISEEM) IV Boulanger

Article Annexe

glaces et sorbets. 10.61A-Z Meunerie. 10.61B-Z Autres activités du travail des grains. 10.62Z-Z Fabrication de produits amylacés. 10.71A-A Fabrication industrielle de pain. 10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche. 10.71C-A Boulangerie

Article Annexe

Fabrication de beurre. 15. 5 CA Fabrication de fromages. 15. 5 DA Fabrication d'autres produits laitiers. 15. 6 BA Autres activités de travail de grains. 15. 7 AA Fabrication d'aliments pour animaux de ferme. 15. 8 CA Boulangerie

LEGIARTI000045166920

REGIE DES CAMPINGS FLEURY D'AUDE 21110145600153 011 21110194400059 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 011013 4 064 LASTOURS 21110194400018 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 21110194400059 011 21110194400109 ATELIER RELAIS BOULANGERIE