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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

57 résultats pour « charcuterie et salaisons »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

V Boucher-charcutier-traiteur (CTM). 221s 5 ans Assemblée permanente des chambres de V Préparateur(trice) vendeur(se), option boucherie, option charcuterie-traiteur (CTM). 221s 5 ans Assemblée permanente des chambres de V Ramoneur

LEGIARTI000050802675

—

mentionnés au 1er alinéa du 2§ de l'article 3 10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 10.12Z Transformation et conservation de la viande de volaille 10.13A Préparation industrielle de produits à base de viande 10.13B Charcuterie

Article Annexe

—

personnels à disposition (quantité et qualité) ; -les matériels à disposition ; -les produits disponibles ; -le budget ; -les fiches techniques. 9) Les domaines connexes Savoirs de base dans les trois domaines suivants : -pâtisserie ; -boucherie ; -charcuterie-traiteur

Article Annexe

—

autres industries extractives. 10.11Z-Z Transformation et conservation de la viande de boucherie. 10.12Z-Z Transformation et conservation de la viande de volaille. 10.13A-Z Préparation industrielle de produits à base de viande. 10.13B-Z Charcuterie

LEGIARTI000050802679

—

correspond à l'un des codes suivants : 10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 10.12Z Transformation et conservation de la viande de volaille 10.13A Préparation industrielle de produits à base de viande 10.13B Charcuterie

LEGIARTI000026498432

—

Charcuterie, traiteur. Pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glacerie. Poissonnerie. Vente en alimentation. Coiffure. Location de véhicules ou de matériel de loisirs. Nettoyage d'articles textiles ou cuirs. Assistanat commercial.

Article Annexe I

—

LES PRODUITS • Poissons fumés, • Fruits de mer, • Charcuterie, • Fromages A.O.C., • Fruits locaux et exotiques. • L'énumération, caractéristiques et origines des produits les plus courants. 2.4. APPROVISIONNEMENTS DES SERVICES 2.4.1.

Article ANNEXE 2

—

44 Activités de sécurité privée 45 Nettoyage courant des bâtiments 46 Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel 47 Fabrication de foie gras 48 Préparation à caractère artisanal de produits de charcuterie

Article 4

—

génétique du cheptel ; 31° Le décret n° 69-857 du 17 septembre 1969 portant règlement d'administration publique relatif au commerce des oeufs ; 32° Le décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970 relatif aux règles de cotation des animaux de boucherie et de charcuterie

Article 2

—

nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Gainier 240s 243 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche maroquinerie - Fédération française de la maroquinerie (FFM) Vendeur charcuterie

LEGIARTI000045166922

—

25330623700012 SIVU RPI BOMMES PUJOLS-CIRON 25330624500015 SIVU RPI PONBARTIGNAC 25330631000058 ASYMIX SMIDDEST 25330640100014 SIVU RP BIEUJAC ST PARDON DE C 20006647000010 SIVOM BERANGE CADOULE ET SALAISON

Article II

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50 Abattage du bétail. 15. 1AB 6, 50 Découpe de viandes. 15. 1AC 6, 50 Production de viandes de volailles. 15. 1CA 5, 90 Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15. 1EB 4, 20 Charcuterie

Article Annexe

—

: Le protocole opératoire de l'analyse histologique des préparations à base de foies gras est identique à celui de l'analyse histologique des produits à base de viande ; il est décrit avec tous les détails nécessaires dans le code des usages en charcuterie

LEGIARTI000026833773

—

Préambule La viande de coche (1) est une matière première utilisée traditionnellement pour la fabrication des rillettes et des salaisons sèches (saucissons et saucisses). (1) La viande de cochette (truie n'ayant jamais mis bas) n'est pas visée.

LEGIARTI000027942580

—

l'amont de la Vis CO_17_09 Lez Mosson Etangs palavasiens L1_977 Le Lez et la Mosson CO_17_11 Or L1_979 La Cadoule CO_17_11 Or L1_981 La Viredonne CO_17_11 Or L1_980 Le Bérange CO_17_11 Or L1_978 Le Salaison

Article ANNEXE

—

Transformation et conservation de la viande de volaille. 10. 12Z Transformation et conservation de la viande de volaille. 10. 13 Préparation de produits à base de viande. 10. 13A Préparation industrielle de produits à base de viande. 10. 13B Charcuterie

Article Annexe unique

—

163 Petit déjeuner respectant le nombre de gammes de produits X 4 X X X X X Détail des gammes : boissons chaudes/jus de fruits/ fruits frais/céréales/produits laitiers (yaourts, fromage blanc)/fromage/pain/viennoiseries, brioches/charcuterie

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