arrêté du ministre chargé de l'économie entre les limites minimales et maximales suivantes : CATÉGORIE DONT RELÈVE LES BIENS TAUX OU TARIF TAUX OU TARIF Horlogerie, bijouterie-joaillerie, orfèvrerie et arts de la table 0,16 % 0,2 % Cuir, chaussure

Article 2

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briques (FFTB) Vendeur (se) chausseur expert(e) 243w 5 ans Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CNPEFP) des détaillants en chaussure

Article 20

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Elle comporte notamment : 1° L'interdiction de fumer, de porter tous articles de fumeurs ainsi que l'interdiction, sauf permis spécial, de porter des feux nus, des objets incandescents, des allumettes ou tout autre moyen de mise à feu ; 2° L'interdiction

Article R2213-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 15 > 97

Code général des collectivités territoriales

Les personnes chargées de procéder aux exhumations revêtent un costume spécial qui est ensuite désinfecté ainsi que leurs chaussures. Elles sont tenues à un nettoyage antiseptique de la face et des mains.

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles de protection de l'œil : - articles de protection de l'œil contre le rayonnement solaire, y compris ceux servant à observer les éclipses solaires ; - articles de protection de l'œil utilisés dans les solariums ; - articles de protection de

Article ANNEXE I

—

Port de vêtements de protection et de chaussures différents des vêtements de ville et réservés aux salles dédiées aux activités techniques.

Article 2

—

et du jouet 311p 311t 5 ans CPNEFP des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet - Fédération française des entreprises de distribution, importation, exportation, chaussures, jouets, textiles (FCJT) Chef d'équipe

Article R4322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 82 > 46

Code de la santé publique

confection et application des prothèses et orthèses, onychoplasties, orthonyxies, orthoplasties, orthèses plantaires et autres appareillages podologiques visant à prévenir ou à traiter les affections épidermiques et unguéales du pied ; 8° Prescription de chaussures

Article 4

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responsabilité des directrices d'hôtels maternels, maisons maternelles et pouponnières ; Prime de technicité allouée aux agents travaillant sur machines comptables ; Indemnité de technicité pour conduite de certains véhicules automobiles ; Indemnité de chaussures

Article Annexe Ia

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Définition Le titulaire du BEP métiers du cuir aura pour débouché principal des postes d'ouvrier qualifié au sein d'une entreprise fabricant des articles de maroquinerie, de chaussure ou de sellerie. 2.

LEGIARTI000043940672

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d'attractions et parcs à thèmes 9 Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport ou du commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé dans la vente au détail de skis et de chaussures

Article 2

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Ces prestations ne peuvent comprendre : a) La prise en charge de la majoration de participation fixée en application des dispositions des articles L. 161-36-2 et L. 162-5-3 du code de la sécurité sociale ; b) Les dépassements d'honoraires sur les actes

Article ANNEXE II

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minimum à 90 minutes maximum ; - les réglementations en vigueur dans les trois environnements de pratique ; Epreuve certificative de l'UC3 : - Démonstration technique en vélo : Le candidat, réalise une démonstration technique, avec un vélo équipé de chaussures

Article Annexe IIc

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de maroquinerie, de sellerie ou de chaussure : UNITÉ : UP1 COEFFICIENT : 4 1.

Article Annexe IIa

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, de sellerie ou de chaussure Contenu Cette unité concerne tout ou partie des compétences : C1.11 Situer l’objet de l’étude.

Article ANNEXE

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Articles pour pansements. Dispositif médical pour autocontrôle (urine, sang). Nutriment pour supplémentation orale et nutriment pour supplémentation entérale. Sondes naso-gastriques ou naso-entérale.

Article 1

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Ils doivent utiliser les vêtements de travail et les moyens de protection appropriés (coiffure, lunettes, gants, chaussures, masques) mis à leur disposition. Ils doivent toujours se laver les mains avant de se rendre aux w.-c.

Article U 59

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. - Pour permettre l'écoulement des charges d'électricité statique, les chaussures du personnel, les coussins de tables d'opération, les roulettes des chariots et appareils mobiles, les masques et autres parties non métalliques des appareils d'anesthésie

LEGIARTI000049695375

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Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer 5502 - Convention Collective Croix Rouge Unions pour la gestion des établissements de santé et médico-sociaux des caisses d'assurance maladie, constituées conformément aux articles

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