ou de la structure de hockey - Formalise des diagnostics stratégiques pour les élus du club ou de la structure de hockey - Veille au respect des objectifs, des valeurs et des méthodes du club ou de la structure de hockey dans une perspective éducative

Article L231-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 13

Code du sport

Les programmes de formation destinés aux cadres professionnels et bénévoles qui interviennent dans les fédérations sportives, les clubs, les établissements d'activités physiques et sportives et les écoles de sport comprennent des actions de prévention

Article 74

—

-Les dispositions du titre Ier du présent arrêté dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 21 décembre 2020 modifiant divers arrêtés relatifs aux jeux d'argent et de hasard dans les casinos et les clubs de jeux sont applicables, dans leur rédaction résultant

Article R142-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 28

Code du sport

s'appliquerait le projet de règlement ; 2° Le nombre d'équipements susceptibles d'être soumis à ce règlement et, s'il y a lieu, leur répartition par taille ; 3° Les conséquences financières qui résulteraient de l'application du projet de règlement pour les clubs

Article 3

—

Les casinos et les clubs de jeux sont représentés par leur directeur responsable.

Article 73

—

Le sous-titrage publicitaire des oeuvres cinématographiques est interdit, de même que toute interruption publicitaire des oeuvres cinématographiques diffusées dans le cadre d'émissions de ciné-club.

Article 9

—

pas sur les listes ministérielles mais appartenant à des structures d'entraînement reconnues dans le projet de performance fédéral validé par le ministère chargé des sports pour chaque fédération, ainsi que les candidats des centres de formation des clubs

Article 9

—

spécialité " perfectionnement sportif ", mention " athlétisme et disciplines associées ", s'il a exercé la fonction de coordonnateur ou d'entraîneur pendant quatre cent cinquante heures et la fonction de formateur pendant cinquante heures au sein d'un club

Article D211-53-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 32

Code du sport

montagne a pour missions : 1° L'élaboration de méthodes d'enseignement en matière de ski et de sports de montagne ; 2° La formation et le perfectionnement des entraîneurs et des personnels techniques et d'encadrement pour les équipes nationales et les clubs

Article R561-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 82 > 60

Code monétaire et financier

celle-ci soit réalisée en une seule opération ou en plusieurs opérations apparaissant comme liées entre elles. 6° D'une opération ou d'opérations liées de jeu lorsque le montant des mises ou gains est égal ou supérieur à 2 000 euros par séance pour les clubs

Article 4

—

désignés respectivement par les commandants d'arrondissement maritime, de région aérienne et de circonscription de gendarmerie concernés ; - un représentant désigné par chaque fédération sportive intéressée ; - un représentant de la fédération des clubs

Article 8

—

pédagogique, disciplinaire ou pluridisciplinaire ; - dans des expériences ou des recherches pédagogiques ; - dans des sessions de formation, comme formateur ou comme stagiaire ; - dans le fonctionnement du centre de documentation et d'information (CDI), des clubs

Article L2333-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 37

Code général des collectivités territoriales

besoins des divers types de clientèle ainsi qu'à l'amélioration des accès ferroviaires et routiers ; 3° Aux dépenses de développement d'un tourisme d'initiative locale en montagne et des activités qui y contribuent ; 4° A des charges engagées par les clubs

Article 10

—

Article 11

—

, R. 321-32, R. 321-32-1, R. 321-33, R. 321-34, R. 321-35, R. 321-36, R. 321-37, R. 321-38, R. 321-39, R. 323-1 à R. 323-3, D. 323-4, R. 324-1 et les deux premiers alinéas de l'article R. 324-2 du code de la sécurité intérieure sont applicables aux clubs

Article Annexe I-7 (art. R*131-46)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 11

Code du sport

fédérations sportives délégataires Les demandes relatives à la capacité des sportifs, à l'exception des demandes de délivrance de la licence sportive Règlements des fédérations sportives délégataires Les demandes relatives à la capacité des clubs

Article L332-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47

Code du sport

Les représentants des associations ou groupements de fait et les dirigeants de club concernés peuvent présenter leurs observations à la commission.

Article Annexe III

—

Article 11

—

Elle participe à l'élaboration de la politique publique interministérielle en matière de jeux d'argent et de hasard et élabore et met en œuvre la réglementation relative aux casinos et clubs de jeux.

Article 28-2

—

Sur la base d'appels à projets du club des innovateurs, est éligible à l'aide aux programmes d'incubation de presse tout projet répondant à l'ensemble des critères suivants : 1° Etre mené au choix : -par un incubateur, structure d'accompagnement qui

Page 3 · 114 résultats

← Précédent Suivant →