Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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4 940 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
Pour la profession de médecin, les spécialités pouvant être offertes au concours sont les suivantes : Anatomie et cytologie pathologique ; Chirurgie maxillo-faciale ; Chirurgie orale ;
Article 29
Chirurgiens-dentistes spécialistes (chirurgie orale et médecine bucco-dentaire) Les partenaires conventionnels s'accordent à considérer que les praticiens titulaires des nouvelles spécialités (chirurgie orale et médecine bucco-dentaire), telles que créées
Article 6
soins prises en compte pour satisfaire à l'obligation de mobilité nécessaire pour présenter le concours de professeur des universités-praticien hospitalier de la discipline odontologique peuvent être effectuées dès l'obtention du diplôme d'Etat de docteur
Article 2
est régional sont les suivantes : Anesthésie-réanimation ; Chirurgie orthopédique et traumatologique ; Chirurgie viscérale et digestive ; Gériatrie ; Gynécologie obstétrique ; Hépato-gastro-entérologie ; Médecine cardiovasculaire ; Médecine d'urgence
Article 3
I. - L'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie, selon le cas, est notifiée par le ministre chargé de la santé au praticien spécialiste et à l'établissement de santé d'accueil.
Article 49
Les médecins éligibles à l’option tarifaire maitrisée chirurgie et obstétrique L’option est ouverte aux médecins exerçant une spécialité chirurgicale ou une spécialité de gynécologie-obstétrique ayant réalisé au moins 50 actes inscrits sous l’appellation
Article 1
ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé en vue d'assurer les fonctions de correspondant d'hémovigilance ; Toutes spécialités de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque
Article 5
Les docteurs en médecine admis dans le résidanat en application du présent arrêté et ayant validé les enseignements théoriques et pratiques du troisième cycle de médecine générale reçoivent un document portant mention de la qualififcation obtenue.
Article 1
Le document annexé au diplôme de docteur en médecine sur lequel il est fait état de la qualification en médecine générale ; 4. Le certificat d'études spéciales ; 5.
Article 2
Concours B : juin 2009 DISCIPLINES NOMBRE DE POSTES Chirurgie générale, option chirurgie viscérale et digestive 1 Gastro-entérologie et hépatologie 1 Médecine interne, option infectiologie 1 Médecine nucléaire 1 Oto-rhino-laryngologie
Article 2
de l'un des titres ou diplômes suivants : - diplôme relevant de l'article D. 612-34 du code de l'éducation ou tout autre diplôme conférant le grade de master à la date de sa délivrance ; - diplômes suivants obtenus en France : a) diplôme d'Etat de docteur
LEGIARTI000047569973
en chirurgie dentaire dans le cadre du troisième cycle court (y compris thèse) 243 € 159 € Diplôme d'Etat de docteur en pharmacie dans le cadre du troisième cycle court (y compris thèse) Diplôme d'Etat de docteur en médecine/Diplôme d'études spécialisées
Article Annexe I - Article 2
DES de chirurgie pédiatrique (options précoces au sens de l'article 6 de l'arrêté portant organisation du troisième cycle des études de médecine) : - chirurgie viscérale pédiatrique ; - orthopédie pédiatrique.
LEGIARTI000045008628
en médecine ou de docteur en chirurgie dentaire Article 2 4 mois Dispenses d'études et d'examens en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de sage-femme Article 9 4 mois Arrêté du 4 octobre 1988 relatif à l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en
Article Annexe 41-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23
IV. - Médecine cardiovasculaire A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 dans des services agréés de : 1. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ; 2. Endocrinologie-maladies métaboliques ; 3. Néphrologie ; 4. Médecine interne et immunologie clinique ; 5.
Article R6152-934
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 75
Les dispositions de la présente section fixent les règles de recrutement et d'emploi en qualité de praticien associé contractuel temporaire des médecins, des pharmaciens et des odontologistes titulaires d'un diplôme de docteur en médecine, en odontologie
Article 11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92
La formation clinique des étudiants est assurée, sous l'autorité du directeur de l'école nationale de chirurgie dentaire, au sein des centres hospitaliers et universitaires, par des stages effectués, d'une part, dans des services de consultations et de
Article L243-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 02 > 59
-Sous réserve des dispositions des articles L. 243-2 et L. 243-3, exercent illégalement la médecine ou la chirurgie des animaux : 1° Toute personne qui ne remplit pas les conditions prévues à l'article L. 241-1 et qui, même en présence d'un vétérinaire
Article L5143-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 52
Pour ces animaux, la même faculté est également accordée aux vétérinaires ayant satisfait aux obligations du chapitre Ier du titre IV du livre II du code rural et de la pêche maritime et exerçant la médecine et la chirurgie des animaux au sein du même
Article 1
La liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est fixée en fonction de leur groupe d'appartenance comme suit : Groupe I Addictologie.
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