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327 résultats pour « eclairage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 17

Code inconnu

Installations électriques, éclairage et chauffage.

Article REF 15

Code inconnu

Installation électrique et éclairage normal

Article CTS 22

Code inconnu

Eclairage de sécurité § 1. Afin de permettre l'évacuation du public et de faciliter l'intervention des secours, un éclairage de sécurité, assurant les fonctions d'évacuation et d'ambiance ou antipanique, doit être installé.

Article REF 42

Code inconnu

Installations électriques, éclairage § 1. L'éclairage normal doit être réalisé conformément aux dispositions de l'article REF 15.

Article O 30

Code inconnu

Les chambres ne sont pas tenues de posséder un éclairage de sécurité.

Article 20

Code inconnu

I. - Installations électriques, éclairage et chauffage.

Article M 30

Code inconnu

. - Cet éclairage doit être installé dans les conditions fixées au chapitre V du titre II.

Article W 21

Code inconnu

Les salles ou halls pouvant recevoir plus de 100 personnes étrangères à l'établissement et les dégagements généraux des établissements de 3e et 4e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 4.

Article V 27

Code inconnu

Les établissements de première catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.

Article P 29

Code inconnu

Les établissements de 1re et 2e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 2.

Article O 27

Code inconnu

Les dégagements et halls des établissements de toutes catégories doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.

Article N 23

Code inconnu

Les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.

Article EC 10

Code inconnu

Eclairage d'ambiance ou d'anti-panique § 1. L'éclairage d'ambiance ou d'anti-panique doit être allumé en cas de disparition de l'éclairage normal/remplacement. § 2.

Article OA 20

Code inconnu

Eclairage normal Les appareils assurant l'éclairage normal des salles et des dégagements doivent être fixes ou suspendus.

Article REF 34

Code inconnu

Eclairage normal Les appareils assurant l'éclairage normal doivent être alimentés à partir d'une source centrale.

Article R 31

Code inconnu

les réserves formulées à l'article R 30, les dégagements généraux des établissements de 2e catégorie et les dégagements généraux et locaux des établissements de 3e et 4e catégorie entièrement établis au-dessous du niveau du sol doivent comporter un éclairage

Article GA 35

Code inconnu

Eclairage normal, éclairage de sécurité 35.1. Généralités : Les dispositions des articles EC 1 à EC 5 du chapitre VIII du livre II du règlement de sécurité s'appliquent aux gares.

Article X 21

Code inconnu

Le hall du bassin, le vestibule, les vestiaires et les dégagements des établissements de 1re catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 2.

Article EC 3

Code inconnu

Les indications relatives à ces divers éclairages doivent figurer aux dossiers prévus à la section 1 du chapitre III du présent titre.

Article N 24

Code inconnu

Dans les établissements de 4e catégorie, les salles entièrement établies au-dessous du niveau du sol doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.

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