Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 008 résultats pour « expressions portant atteinte à la considération »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 008 résultats pour « expressions portant atteinte à la considération »
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EXTRAIT
Article Annexe IV
professionnelles agricoles option entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux ouvrant droit à dispenses d'épreuves dans le cadre du certificat d'aptitude professionnelle agricole : ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET1 : Expression
Article L2271-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 19
concessionnaires de la liaison fixe trans-Manche s'assurent, dans leurs champs de compétences et sous la coordination du représentant de l'Etat territorialement compétent, de la gestion des situations de crise résultant d'actes d'intervention illicites portant
Article Annexe I
OPTION ACTIVITÉS HIPPIQUES SPÉCIALITÉ MARÉCHAL-FERRANT OUVRANT DROIT À DISPENSE D'ÉPREUVE DANS LE CADRE DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE OPTION MARÉCHALERIE ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET1 : expression
Article 6
En première comme en seconde année, les enseignements comportent la pratique d'au moins une langue vivante étrangère sous ses différents aspects (lecture, écoute, expression écrite et orale).
Article 6
En première comme en seconde année, les enseignements comportent la pratique d'au moins une langue vivante étrangère sous ses différents aspects (lecture, écoute, expression écrite et orale).
Article 6
En première comme en seconde année, les enseignements comportent la pratique d'au moins une langue vivante étrangère sous ses différents aspects (lecture, écoute, expression écrite et orale).
Article 13
L'utilisation à des fins publicitaires de toute expression évoquant directement ou indirectement la réserve naturelle est soumise à autorisation délivrée par le préfet de Corse après avis du comité consultatif.
Article Annexe V
Tableau de correspondance d'épreuves et d'unités CAP Installation en Équipements Électriques CAP Préparation et Réalisation d'Ouvrages Électriques EP1 : Expression Technologique UP1 : Communication Technique Unités générales
Article R122-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 61
Les expressions “ état neuf ”, “ comme neuf ”, “ à neuf ” ou toute mention équivalente ne peuvent être utilisées pour un produit ou une pièce détachée qualifié de “ produit reconditionné ” ou accompagné de la mention “ reconditionné ”.
Article 4
groupes d'experts qu'il constitue ont pour mission : 1° D'établir l'inventaire des cas dans lesquels il est souhaitable de compléter le vocabulaire français, compte tenu des besoins exprimés ; 2° De recueillir, analyser et proposer les termes et expressions
Article Annexe IV
professionnelles agricoles option agroéquipements ouvrant droit à dispenses d'épreuves dans le cadre du certificat d'aptitude professionnelle agricole : ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET1 : Expression
Article R236-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 13
Le ministre de l'intérieur (direction générale de la gendarmerie nationale) est autorisé à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnel dénommé " Gestion de l'information et prévention des atteintes à la sécurité publique ", ayant pour
Article R20-44-9-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 57
L' Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse peut prolonger de trois mois les délais de six semaines et de trois mois mentionnés aux articles précédents lorsqu'elle considère que la cession
Article 6
La formation comporte l'enseignement et la pratique d'au moins une langue étrangère sous ses différents aspects (lecture, compréhension, expression écrite et orale...), les thèmes propres aux disciplines enseignées étant largement pris en compte.
Article 7
La formation comporte l'enseignement et la pratique d'au moins une langue étrangère sous ses différents aspects (lecture, compréhension, expression écrite et orale...), les thèmes propres aux disciplines enseignées étant largement pris en compte.
Article L343-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 71 > 70
atteinte ou des intermédiaires dont il utilise les services, toute mesure urgente destinée à prévenir une atteinte aux droits du producteur de bases de données ou à empêcher la poursuite d'actes portant prétendument atteinte à ceux-ci.
Article Annexe
supérieur, titulaires d'un brevet de technicien supérieur d'une autre spécialité, d'un diplôme universitaire de technologie ou d'un diplôme national de niveau 5 ou supérieur peuvent être, à leur demande, dispensés de subir l'unité de « français », « expression
Article Annexe IV
, vente de produits horticoles et de jardinage ouvrant droit à dispenses d'épreuves dans le cadre du certificat d'aptitude professionnelle agricole : ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET1 : Expression
Article 7
Au cours des deux années de DEUG, la formation comporte la pratique d'au moins une langue étrangère sous ses différents aspects (lecture, compréhension, expression écrite et orale...), les thèmes juridiques étant largement pris en compte.
Article Annexe VII
Tableau récapitulatif des unités de formation et des modules du référentiel de formation UNITÉS UNITÉS DE FORMATION MODULES DE FORMATION CRÉDITS ECTS E1 Culture générale et expression UF1 Culture générale et expression M 1 Synthèse
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