Programme de mécanique Mécanique rationnelle Cinématique du point matériel et du solide. Grandeurs dynamiques et cinétiques pour système matériel : applications aux solides. Théorèmes généraux de la mécanique rationnelle.

Article 1

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législatives susvisées les installations répondant aux trois conditions suivantes : a) Comporter une turbine ou un moteur à combustion, ou une turbine à vapeur permettant une production combinée, à partir de combustibles, de deux énergies utiles, mécanique

Article GH 38

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Installations de ventilation de confort et ventilation mécanique contrôlée

Article ANNEXE II

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. - Domaine du génie mécanique et productique II. 1.

Article L472-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 61

Code de l'urbanisme

La mise en exploitation des remontées mécaniques est autorisée par l'autorité compétente en matière de permis de construire, après avis conforme du représentant de l'Etat dans le département au titre de la sécurité des installations et des aménagements

LEGIARTI000028679418

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Préparer une intervention de montage mécanique. 2.

Article R3152-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 73 > 59

Code des transports

Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés est chargé :

Article 10

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Le rejet de l'air par un dispositif mécanique doit être tel que l'évacuation de l'air s'effectue correctement à l'extérieur, sans refoulement ni renvoi vers les logements.

Article 6

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Il est créé un comité des prix des remontées mécaniques comprenant notamment des représentants des autorités organisatrices, des exploitants et des usagers.

Article 221-II-1/03-1

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Prescriptions d'ordre structurel, mécanique et électrique applicables aux navires En sus des prescriptions prévues ailleurs dans les présents articles, les navires doivent être conçus, construits et entretenus conformément aux prescriptions d'ordre structurel

Article 1

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Il est créé le diplôme d'ingénieur de l'Institut français de mécanique avancée (I.F.M.A.).

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Les dispositions relatives aux autres écoles ou instituts extérieurs au sens de l'article L. 715-1 sont les suivantes : 1° Institut supérieur de mécanique de Paris : décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris

Article 1

—

Section Génie mécanique Option Maintenance et exploitation des machines marines et de leurs auxiliaires. Option Maintenance et exploitation de systèmes mécaniques automatisés. Section Génie électrique Option Electronique.

Article 17

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L'aérage secondaire des travaux doit être assuré par un système mécanique d'aérage.

Article 140.18.3

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Critères d'habilitation des organismes habilités pour procéder au mesurage du bruit ou des vibrations mécaniques Outre les critères d'habilitation et les obligations générales, l'organisme habilité pour procéder au mesurage du bruit ou des vibrations

Article ANNEXE

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I. - Manipulation de l'acétone, du tétrachlorure de carbone (dégraissage, nettoyage des pièces ou organes mécaniques).

Article ANNEXE ART. 18

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Les organes mécaniques mobiles seront protégés contre la pénétration des poussières ; ils seront convenablement lubrifiés et vérifiés.

Article GA 36

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Ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants Le chapitre IX du livre II du règlement de sécurité est applicable à l'exception de sa section 2.

Article L422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 36

Code du tourisme

Les règles relatives à la taxe communale perçue lorsque des remontées mécaniques sont exploitées par un établissement public de coopération intercommunale sont fixées par l'article L. 5211-22 du code général des collectivités territoriales ci-après reproduit

Article PE 23

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Installation de ventilation mécanique contrôlée § 1.

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