CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 319 résultats pour « logicien original »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264dcd580146774247f0

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

résulte des pièces versées aux débats : - qu'Alain X... disposait à son domicile d'un ordinateur qui lui avait été, au début de son activité, fourni par la société Electro Maintenance avec tous ses logiciels

Source officielle

Page 3 sur 266

← PrécédentSuivant →
TJ

1ère Chambre Cab1

662163dac8ec436236deaa87

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Sur l'originalité, la société BERNARDI GROUP fait valoir que le logiciel en cause est une œuvre originale créée à l'origine par monsieur [D] pour répondre à ses besoins spécifiques, puis mis à jour afin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101294

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

de la conception même du logiciel et ne présentent donc pas un caractère d'originalité suffisant ; ils soutiennent que l'originalité du logiciel « ANALYSE MENSUELLE » réside dans le traitement de l'information

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00600

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

; que par une ordonnance du 13 octobre 2005, un expert judiciaire a été désigné avec pour mission d'analyser les difficultés rencontrées dans le projet de migration, de donner son avis sur l'origine de

Source officielle
CC

comm

61372415cd5801467741209d

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

Ippolis Informatique, spécialisée dans la vente et l'installation de centres serveurs télématiques, qui lui a adressé le 12 mars 1992 deux devis, relatifs le premier au développement d'un équipement logiciel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01672

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

« Encase » utilisé par les administrations ou les Autorités administratives indépendantes, lequel un logiciel d'investigations et de recherche de preuves cryptées ou effacées directement dans le serveur

Source officielle
CC

comm

61372326cd580146774060e5

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS La COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Origin France, venant aux droits de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01045

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Si Monsieur I... n'avait pas eu une connaissance suffisante des matériels et des logiciels concernés par la migration, celle-ci n'aurait pas été mise en oeuvre.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101002

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

, comportant de fausses données comptables, qui avaient été utilisées par les huissiers de justice, qu'il n'était pas en charge de la gestion informatique, le logiciel Priam étant installé et géré par

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03033

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

E... figurant sur le logiciel de paie et ses bulletins de paie ; que comme malgré les manoeuvres réalisées pour les années 2004/2005 et 2006, le nombre de jours épargnés par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a76bccdc6046d47750870

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 15 décembre 2025 EXPOSE DU LITIGE La société [Y] est spécialisée dans l'édition de logiciels dédiés à l'activité des études notariales et est titulaire en partie des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100822

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

du logiciel, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00215

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

C'est en conséquence à juste titre que le conseil de prud'hommes a retenu l'origine professionnelle de l'inaptitude, étant observé que l'association [1] avait connaissance de cette origine puisqu'elle

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742774f

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Mario U..., expert, ont été transmises le 23/03/2004 par Marc Picard, substitut au parquet de Saint-Die des Vosges (pièce 5.2) ; que, selon l'expertise concernant les possibilités de fraude de ce logiciel

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa3cbcdc6046d4792e903

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- Sur les caractéristiques originales du logiciel revendiqué : La société Sodimas considère que l'originalité du logiciel n'a pas à être démontrée au stade de la requête en saisie-contrefaçon.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110443

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

originaux à une autre pourvu qu'elle soit constituée aussi de formes originales et qu'ainsi l'auteur qui crée un logiciel à partir d'un logiciel existant adapté et transformé bénéficie de la protection

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fac3ea7c8c1129c0667

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Dès lors, la fin de non-recevoir tirée du défaut d’originalité du logiciel “solution Agicap” opposée par la SAS IPT Technologie et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00576

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

celle-ci, après les avoir dénoncés, l'a assignée en paiement de certaines sommes ; que, se prévalant du mandat donné à la société RT conseils pour la recherche d'un financement destiné à l'achat d'un logiciel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163b52e1669d540ac7baa73

Appel

18 juin 2010

18 juin 2010

Sur la contrefaçon du logiciel FUNKY-IP Sur l'originalité Considérant que les parties sont contraires sur le caractère original du logiciel développé par Monsieur [X], celui-ci affirmant avoir effectué

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203672_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Elle soutient que : - les conditions de mise en œuvre des dispositions de l'article 1770 undecies du code général des impôts ne sont pas réunies, dès lors que les données originales du logiciel Vega

Source officielle