clinique et para-clinique, consistant à adapter le suivi du patient en fonction des résultats des actes techniques ou des examens complémentaires ou de l'environnement global du patient ou reposant sur l'évaluation de l'adhésion et des capacités d'adaptation

Article Annexe 9

—

non inscrit au tableau de garde, qui intervient sur appel du médecin régulateur en remplacement du médecin de permanence indisponible.

Article L142-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 91

Code de la sécurité sociale

de l'assuré ainsi que ceux résultant des examens consultés par le praticien-conseil justifiant sa décision.

Article D312-102

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

coordination avec le médecin habituel de l'enfant.

Article R632-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 77

Code de l'éducation

-Les examens cliniques objectifs structurés sont des épreuves nationales organisées au cours de la troisième année de deuxième cycle des études de médecine au sein des universités dans les conditions définies par arrêté conjoint des ministres chargés

Article L1125-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 56

Code de la santé publique

Les investigations cliniques concernant le domaine de l'odontologie ne peuvent être effectuées que sous la direction et la surveillance d'un chirurgien-dentiste ou d'un médecin justifiant d'une expérience appropriée.

Article Annexe H

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION - DURÉE : QUATRE ANS I -Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique

Article Annexe 11

—

au médecin traitant, bénéficie d'une majoration de coordination applicable à la consultation.

Article L6225-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 84 > 87

Code des transports

révèlent positives ou lorsque la personne mentionnée à l'article L. 6225-1 refuse ou est dans l'impossibilité de les subir, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder à des vérifications consistant en des analyses ou examens médicaux, cliniques

Article R1131-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 03

Code de la santé publique

prescrit à une personne asymptomatique : Pour un patient présentant un symptôme d'une maladie génétique comme pour une personne asymptomatique, la prescription d'un examen des caractéristiques génétiques ne peut avoir lieu que dans le cadre d'une consultation

LEGIARTI000050087877

—

Médecine et santé au travail 3 Collectivité territoriale de Guyane-Protection maternelle et infantile Médecin Médecine générale 2 Collectivité territoriale de Guyane-Protection maternelle et infantile Médecin Pédiatrie 4 Pour la Martinique

LEGIARTI000048951794

—

MEDECIN NEUROLOGIE 2 MEDECIN NEPHROLOGIE 2 MEDECIN HEMATOLOGIE 2 MEDECIN MÉDECINE INTERNE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE 4 MEDECIN MÉDECINE GENERALE 9 MEDECIN ONCOLOGIE 2 MEDECIN PSYCHIATRIE 10 MEDECIN GERIATRIE 1 MEDECIN CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE

Article Annexe II - IV. Maquette 17

—

FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE MÉDECINE PALLIATIVE 1.

Article 2

—

L'agent malade est placé sous l'autorité médicale de son médecin traitant, le médecin-conseil du régime spécial étant appelé à jouer un rôle de contrôle et de conseil.

Article 4

—

Les médecins agréés appelés à examiner, au titre du présent décret, des fonctionnaires ou des candidats aux emplois publics dont ils sont les médecins traitants sont tenus de se déporter.

Article Annexe XII

—

Lorsque le chirurgien-dentiste inscrit sur le tableau de garde et inscrit auprès du conseil départemental de l'Ordre intervient dans le cadre de la permanence des soins dentaires, celui-ci bénéficie pour les actes cliniques et techniques pratiqués dans

Article R1125-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 68

Code de la santé publique

Elle comporte les éléments suivants : 1° Les nom, qualités et fonctions du demandeur ; 2° Les nom, adresse et localisation du lieu des investigations cliniques ; 3° La nature des investigations cliniques envisagées ; 4° La description précise des

Article 1

—

intensive et réanimation ; Médecine légale et expertises médicale ; Médecine nucléaire ; Médecine et santé au travail ; Médecine vasculaire ; Rhumatologie ; Santé publique ; Biologie médicale ; Chirurgie pédiatrique ; Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 55 > 11

Code de la sécurité sociale

La juridiction peut ordonner toute mesure d'instruction, qui peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité,

Article R622-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 00

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

La commission consultative médicale placée sous l'autorité du directeur comprend : 1° Les médecins-chefs des services cliniques et médico-techniques ; 2° Le chirurgien-dentiste chef du service d'odontologie ; 3° Le pharmacien, chef de la pharmacie et

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