Construire et entretenir des réseaux et ouvrages immergés en maçonnerie Certificat d'aptitude à l'hyperbarie mention A classe 2. 3. Assembler et démonter des ouvrages métalliques immergés Certificat d'aptitude à l'hyperbarie mention A classe 2.

Article Annexe

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Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Mâcon. Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Franche-Comté. Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dinard.

Article N 56

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Le conduit doit être bouché en maçonnerie immédiatement au-dessous du tampon.

Article 4

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Pour la spécialité Bâtiments de France prévue à l'article 1er ci-dessus, la phase d'admissibilité comprend les épreuves suivantes : Epreuve n° 1 (Durée : une heure trente minutes ; coefficient 3) Epreuve écrite consistant en la rédaction d'une lettre

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38

Arrêté du 13 février 1987 municipal relatif à la campagne 1987 de remise en état de propreté obligatoire des immeubles de Paris.

Au surplus, il est rappelé que : Le nettoyage des façades en pierre, en brique ou autres maçonneries non enduites, quelle qu'en soit la nature, est obligatoire : Le brossage à sec des façades, plus communément appelé "dépoussièrage" ne saurait être admis

Article O 51

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Le conduit doit être bouché en maçonnerie immédiatement au-dessous du tampon.

LEGIARTI000051101245

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équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur (recommandation R. 408 de la Caisse nationale d'assurance maladie et des travailleurs salariés) Type de diplôme Intitulé du diplôme Annexe 5 Annexes 4 et 5 Annexes 3

LEGIARTI000030253834

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B 70 Chablis + mention premier cru B 68 Saint-Bris B 70 Marsannay B 64 Pernand-Vergelesses B 64 Pernand-Vergelesses + mention premier Cru B 62 Saint-Romain B 63 Savigny-lès-Beaune B 62 Savigny-lès-Beaune + mention premier cru B 60 Mâcon

Article Annexe I

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CDI de Sallanches. 1er avril 2009 Saône-et-Loire SIP de Mâcon. CDI de Mâcon. 26 mars 2009 Seine-et-Marne SIP de Montereau-Fault-Yonne. CDI de Montereau-Fault-Yonne. 3 avril 2009 SIP de Provins.

LEGIARTI000022443066

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Systèmes d'isolation par l'extérieur Les présentes dispositions s'appliquent aux façades en béton ou en maçonnerie comportant des baies.

Article CO 13

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§ 3. - Lorsque les murs séparatifs comportent des conduits de fumée incorporés en poterie, ceux-ci doivent être isolés du côté de l'établissement recevant du public par un revêtement de protection en maçonnerie de 0,08 m d'épaisseur ou autres dispositifs

Article 1381

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 94

Code général des impôts

Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions

Article Annexe

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Résumé du référentiel d'emploi Le chef d'équipe gros œuvre réalise, avec une équipe d'ouvriers qu'il dirige, tous les travaux de maçonnerie et de béton armé d'un projet de bâtiment.

Article 31

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COEFFICIENT U Murs en contact avec l'extérieur ou avec le sol 0,47 Planchers sous combles et rampants des combles aménagés 0,30 Planchers bas donnant sur l'extérieur ou sur un parking collectif, et toitures-terrasses en béton ou en maçonnerie

Article 11

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Chaque foyer doit obligatoirement être raccordé au conduit collecteur par un raccordement individuel maçonné s'élevant au moins sur la hauteur d'un étage et au plus sur 3,50 mètres sous réserve que le foyer dispose d'une hauteur de tirage de 6,25 mètres

Article 3

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Sont considérés comme éléments favorables à la biodiversité au titre du III de l'article D. 614-111 du code rural et de la pêche maritime les haies, les alignements d'arbres, les arbres isolés, les bosquets, les mares, les fossés non maçonnés, les bordures

Article Annexe

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grande instance : :-----------------------:--------------------:--------------------: : : Dijon : : : : : : Haute-Marne : Chaumont : Chaumont : : : : : : : Chalon-sur-Sâone : : : : Le Creusot : : : : Montceau-les-Mines : : : : : : : Mâcon

LEGIARTI000030377035

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Conduire un chantier de bâtiment tous corps d'état Analyser et exploiter le dossier technique d'un chantier de gros œuvre bâtiment. 3.

Article 2

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Vitesse de marche des bateaux par rapport à la rive (art. 1.06 (§ 3) du R.G.P.)

LEGIARTI000030253823

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Puligny-Montrachet + mention premier cru R 50 Saint-Aubin R 57 Saint-Aubin B 63 Saint-Aubin + mention premier cru R 55 Saint-Aubin + mention premier cru B 61 Saint-Romain R 58 Savigny-les-Beaune R 54 Savigny-les-Beaune + mention premier cru R 52 Mâcon

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