télécommunications 255r 5 ans Marine nationale : 5 Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications 255r 5 ans Marine nationale : Commission professionnelle consultative arts, spectacles et médias 6 Musicien

Article L4139-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 29

Code de la défense

interarmées, fonctionnaires détachés au sein de la trésorerie aux armées, majors sous-chefs de musique (trois armées), sous-chefs de musique de carrière (trois armées), maîtres ouvriers (terre), maîtres ouvriers, tailleurs et cordonniers (marine), musicien

Article 42

—

employés, tributaires non retraités de la caisse de retraites, élus par les membres du personnel inscrits sur les registres de ladite caisse, représentant chacun des services groupés de la façon suivante : Artistes du ballet ; Artistes des chœurs ; Musiciens

Article R161-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 89

Code de la sécurité sociale

complémentaire de l'enseignement et de la création mentionnée à l'article 1er du décret n° 62-420 du 11 avril 1962 modifié relatif au régime d'assurance vieillesse complémentaire commun aux artistes graphiques et plastiques et aux professeurs de musique, musiciens

Article 2

—

. - brevet de technicien supérieur agricole option "gestion et protection de la nature" ; - diplôme d'animateur de section de jeunes sapeurs pompiers ; - diplôme d'Etat de moniteur éducateur (DEME) ; - diplôme universitaire de musicien intervenant (DUMI

Article 46 quater-0 YO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

Les artistes musiciens engagés pour l'enregistrement sonore de leur interprétation ou exécution d'œuvres musicales destinées à être incorporées aux œuvres cinématographiques ou audiovisuelles ; c.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

que le personnel permanent de l'entreprise : les salaires et charges sociales afférents aux artistes-interprètes de la musique signataires d'un contrat d'exclusivité avec le producteur phonographique, au chef d'orchestre, aux artistes-interprètes musiciens

Article 2

—

Par exception au tableau ci-dessus, la chasse des grives litorne, musicienne, mauvis et draine, ainsi que celle du merle noir, ferme le 20 février dans les départements et les communes suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes,

Article 9

—

chasse est permise dans le cœur du parc sont le faisan commun (Phasianus colchicus), le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus), la grive litorne (Turdus pilaris), la grive draine (Turdus viscivorus), la grive mauvis (Turdus iliacus), la grive musicienne

Article Annexe préambule

—

Les compétences bâties sur un tissu de connaissances de toutes natures, qu'elles soient d'ordre technique ou culturel, apportent une profondeur à la démarche du musicien dans ses différents volets.

Article 1

—

l'information ; – directeur d'équipe militaire de sport de haut niveau ; – maître d'armes ; – guide de haute montagne ; – piroguier-éclaireur ; – baleinier de récif ; – chef du chœur de l'armée française ; – chef assistant du chœur de l'armée française ; – musicien

Article R2333-82-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 33

Code général des collectivités territoriales

heures par spectacle éligible pour les emplois suivants : régie lumière et son, assistant opérateur, opérateur, accessoiriste, aide-accessoiriste ; d) 6 heures par spectacle éligible pour les emplois suivants : animateur, présentateur de spectacle, musicien

Article 14

—

Toutefois, pour les artistes du ballet, l'âge de référence est fixé à 42 ans, pour les artistes des chœurs, il est fixé à 60 ans et, pour les musiciens de l'orchestre, les chefs de chant et les pianistes, il est fixé à 62 ans.

Article 6

—

exceptionnelles les emplois cumulant deux au moins des caractéristiques suivantes : -travail de nuit fréquent ; -organisation du temps de travail générant des contraintes importantes ; -port fréquent de charges lourdes ; 4° A soixante ans pour les musiciens

Article 1

—

II Chef de projet en ingénierie de l'éco-conception. 200n 5 ans Baxa I Musicien professionnel instrumentiste-concertiste. 133 1 an Ecole normale de musique de Paris - Alfred Cortot.

Article 1

—

de football 335p 3 ans Fédération française de football (FFF) III Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif 335p 5 ans Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD) II Musicien

Article 1

—

Gestionnaire de l'information 325 5 ans Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD) II art-thérapeute 330 v 5 ans PROFAC II Responsable des achats 310-312 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Musicien

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 5 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Diagnostiqueur immobilier 232

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

. – Les dépenses des personnels du casino autres que ceux mentionnés au A et relevant des emplois suivants : régie lumière et son, assistant opérateur, opérateur, animateur et présentateur de spectacle, musicien, artiste, ouvreur, aide-accessoiriste,

Article 1

—

certification professionnelle V Agent de médiation dans l'environnement des transports collectifs terrestres 344t 5 ans Groupement d'intérêt public-Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Musicien

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