Codes de loi français

LEGIARTI000041486787

(DNSPM) délivré par : - le CNSMD de Paris ; 3° Le diplôme de 1er cycle supérieur délivré par : - le CNSMD de Paris dans les disciplines musicales ne dépendant pas du diplôme national supérieur professionnel de musicien. 4° Le diplôme de 1er cycle supérieur

Article 2

. - Relèvent également de la caisse de retraites, pour la période où leurs contrats les placent à disposition du théâtre, les personnels artistiques du chant, des choeurs, de la danse et de l'orchestre, y compris les chefs d'orchestre et les artistes

Article Annexe IV

Développement et réalisation d'un arrangement musical Durée maximale : 10 heures 9 Réalisation de l'orchestration de l'arrangement Durée maximale : 12 heures Anglais 2 heures 3 Epreuves écrites d'admission Travail et direction d'orchestre d'harmonie

Article SA 4

. - L'accès des musiciens à ces emplacements peut se faire : - soit directement par le bloc-salle ou par les locaux d'administration définis à l'article AD 1 ; - soit indirectement à partir du bloc-scène ou des locaux techniques par un dégagement limité

Article 1

intervenant 333t 5 ans Université de Haute Bretagne - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix) ; Université Toulouse-2 -

Article 1

IV Musicien interprète des musiques actuelles (certificat Fneijma). 133g 5 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles.

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

Besançon ; 4° Centre hospitalier régional de Bordeaux ; 5° Centre hospitalier régional de Brest ; 6° Centre hospitalier régional de Caen ; 7° Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ; 8° Centre hospitalier régional de Dijon ; 9° Centre hospitalier

LEGIARTI000050477049

ANNEXE LISTE DES DIRECTIONS RÉGIONALES Direction interrégionale des Antilles-Guyane, siège à Baie-Mahault Direction régionale du Grand Est, siège à Strasbourg Direction régionale de Nouvelle-Aquitaine, siège à Poitiers Direction régionale

Article L4134-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 43

Le conseil économique, social et environnemental régional est, auprès du conseil régional et du président du conseil régional, une assemblée consultative.

Article Annexe

Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement - fusion des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace, de Champagne-Ardenne et de Lorraine ; Directions régionales des entreprises

LEGIARTI000045969491

d'administration de service déconcentré de la direction régionale de Nouvelle Calédonie Directeur régional Direction régionale (y compris les agents de Wallis et Futuna) 48,80 51,20 5 5 OUI Élection directe Scrutin de liste Directeur régional Direction

Article 231-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 03

Les formations régionales sont : 1° La formation régionale " Ile-de-France, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion " ; 2° La formation régionale " Grand-Est, Bourgogne-Franche-Comté " ; 3° La formation régionale “ Auvergne-Rhône-Alpes ” ; 4°

Article ANNEXE TABLEAU III

la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France. 11° Greffier d'une chambre régionale des comptes dans une région comptant plus de 3 millions d'habitants. 12° Greffier d'une chambre régionale des comptes dans une région comptant plus de 2

Article 35

Le groupe II comprend des emplois de directeur régional, de secrétaire général pour les affaires régionales, de commissaire à la lutte contre la pauvreté, de directeur régional adjoint, d'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales et de

Article 5

Dans chaque ressort territorial, une instance régionale ou interrégionale de médiation est créée auprès du médiateur régional ou interrégional. Le médiateur régional ou interrégional en assure la présidence.

Article 58

Le commissaire régional du Gouvernement assiste aux séances du conseil régional, de la chambre régionale de discipline et de l'assemblée générale régionale.

Article L220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 66

Le corps des magistrats des chambres régionales des comptes comprend les grades suivants : – conseiller président de chambre régionale des comptes ; – premier conseiller de chambre régionale des comptes ; – conseiller de chambre régionale des comptes.

LEGIARTI000032955190

de la cohésion sociale du Bas-Rhin, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Alsace, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Champagne-Ardenne et direction régionale de la jeunesse, des sports

Article 17

Le conseil régional désigne les représentants de la région au conseil d'administration du centre régional de formation au cours de la première réunion suivant les élections aux conseils régionaux.

Article 1

Oiseaux de passage Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé