Notions générales sur la fonction publique territoriale. D.-Droit de l'Union européenne Notions générales sur : Nature et composantes de l'Union européenne.

Article 2

Code inconnu

Organisation et gestion des bibliothèques : Organisation d'un service (notions) ; Gestion des personnels et gestion financière (notions) ; Evaluation des coûts et des services ; Notions juridiques (droit administratif et droit de la propriété intellectuelle

Article Annexe

Code inconnu

Notions sur les systèmes de numération : système décimal, système binaire : ÉPREUVE D'ADMISSION Suivant un mode opératoire donné :

Article Annexe I

Code inconnu

DROIT COMMERCIAL : 2.1 Les actes de commerce et les commerçants : le registre de commerce. 2.2 Les principaux contrats commerciaux : - vente, - transport, - assurance de choses, - cautionnement. 2.3 Les sociétés commerciales : notions. III.

Article 2

Code inconnu

. - L'environnement professionnel : Notions générales sur : - les pouvoirs de police du maire ; - l'organisation administrative des services communaux ; - le cadre juridique de l'exercice des compétences de la police municipale, notamment en matière

Article 4

Code inconnu

-notion sur la représentation des données : stockage et représentation de l'information, problématique de la représentation des nombres ; Epreuve n° 3 (durée : 50 minutes ; coefficient : 1) : porte sur les connaissances fondamentales correspondant à la

Article R542-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 77

Code de l'environnement

Il précise la nature des informations devant figurer dans les inventaires et rapports exigés, notamment la notion de famille de déchets et les dates de référence à prendre en compte.

Article 6

Code inconnu

Droit constitutionnel et institutions politiques Notions générales sur les institutions politiques. La Constitution, l'organisation de l'Etat, les divers régimes politiques, la souveraineté et ses modes d'expression.

Article 113-62

Code inconnu

police nationale peuvent, à titre individuel ou collectif, le cas échéant cumulativement, bénéficier, indépendamment de quelque autre régime indemnitaire que ce soit, du versement d'une prime de résultats exceptionnels, instituée en cohérence avec la notion

LEGIARTI000031887855

Code inconnu

Cadre réglementaire - loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique et droit attaché aux communications (grandes notions) ;

Article 3

Code inconnu

-la connaissance des règles élémentaires d'hygiène et de sécurité dans les locaux administratifs et leurs annexes, et notamment les restaurants administratifs ; -la maîtrise des notions nécessaires : -au maintien en état de bon fonctionnement des installations

Article Annexe

Code inconnu

La notion de postes-repères recouvre un ensemble de postes dont les fonctions sont analogues mais dont l'intitulé de poste dans l'organigramme peut être différent.

Article Annexe I

Code inconnu

Notions de droit pénal et de procédure pénale ― la classification des infractions : crimes, délits, contraventions ; l'échelle des peines, étude sommaire de chacune des peines ; 2.2.

Article 4

Code inconnu

. - Interrogation portant sur des notions relatives aux problèmes économiques et aux finances publiques (préparation : 10 mn ; durée : 10 mn ; coefficient 1).

Article 1 J

Code inconnu

administrations publiques, l'évaluation prévisionnelle de l'effort structurel défini à l'article 1er A et du solde effectif, détaillée par sous-secteur des administrations publiques, ainsi que les éléments permettant d'établir la correspondance entre la notion

Article L2143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 82

Code de la santé publique

Pour l'application du présent chapitre, la notion de tiers donneur s'entend de la personne dont les gamètes ont été recueillis ou prélevés en application du chapitre IV du titre IV du livre II de la première partie du présent code ainsi que du couple,

Article Annexe

Code inconnu

Notions d'aérodynamique : Présentation des fluides : L'air : - constitution, propriétés, pression, régimes d'écoulement, notion de couche limite ; - pression (statique, dynamique, totale) ; - lois générales (théorème de Bernoulli) ; - forces aérodynamiques

Article Annexe II - IV. Maquette 25

Code inconnu

Greffe de cellules souches hématopoïétiques - notion de cellules souches, origine et prélèvement des cellules souches hématopoïétiques (CSH).

Page 3 · 495 résultats

← Précédent Suivant →