Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par aérage principal, un courant d'air allant d'un point d'entrée d'air à un point de retour d'air et ne passant qu'une seule fois par les ouvrages traversés.

Article 4

—

Assurer la maintenance conditionnelle et prévisionnelle d'un équipement de conditionnement d'air Assurer la maintenance corrective de niveaux III et IV d'un équipement de conditionnement d'air Assurer la maintenance corrective de niveaux 1 à

Article 3 bis

—

Article 3 bis

—

selon le tableau de correspondances figurant ci-dessous : en conditionnement d'air (arrêté du 31 juillet 2003) et d'exploitation en conditionnement d'air (présent arrêté) Assurer la maintenance et l'exploitation des équipements

Article 3

—

et masculin de basket-ball lorsque l'équipe de France y participe ; 18° Les finales des championnats du monde féminin et masculin de basket-ball lorsque l'équipe de France y participe ; 19° Les finales des championnats d'Europe féminin et masculin de

Article A322-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 73 > 74

Code du sport

L'organisation des séances de vol est adaptée à la nature de l'entraînement, au niveau et au nombre des pratiquants. 1° Pour tous les types d'activités, un opérateur doit être présent hors de la veine d'air ; 2° Pour tous les types d'activités, un moniteur

Article CH 24

—

Production d'air chaud à combustion § 1. Seuls les générateurs d'air chaud avec échangeur air-produits de combustion sont autorisés. § 2.

Article 3

—

Ce dossier est à retirer auprès des délégations régionales à la condition féminine aux préfectures de région. Pour l'année 1987, la date limite de retrait de ce dossier est fixée au 5 avril 1987.

Article MS 21

—

Vidange et purge d'air Les colonnes sèches doivent être munies d'un dispositif de vidange et de purge d'air.

Article 6

—

Le ministre délégué auprès du premier ministre, chargé de la famille et de la condition féminine, le ministre du budget, le ministre du travail et de la participation et le ministre des transports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution

Article 228-2.10

—

Tuyaux de dégagement d'air 1.

Article CI 7

—

une évacuation d'air réglable à la partie haute.

Article 12

—

du premier et du second degré, ainsi que dans les salles de repos et dans les salles d'activité des établissements d'accueil collectif d'enfants de moins de six ans, les nouvelles fenêtres et portes-fenêtres installées doivent être équipées d'entrée d'air

Article L5218-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 52 > 96

Code général des collectivités territoriales

I. – Par dérogation au deuxième alinéa de l'article L. 5217-1, la métropole d'Aix-Marseille-Provence regroupe l'ensemble des communes membres de la communauté urbaine Marseille Provence métropole, de la communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence

Article 228-4.09

—

Circuits d'air comprimé 1.

Article 9

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Le jury national comporte dix à quinze membres choisis par le ministre des affaires sociales et de l'emploi sur proposition de la déléguée à la condition féminine.

Article 226-2.13

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Tuyaux de dégagement d'air 1.

Article 230-2.15

—

Tuyaux de dégagement d'air 1.

Article 242-4.11

—

Tuyaux de dégagement d'air I. - Les tuyaux de dégagement d'air des capacités d'hydrocarbures et des autres réservoirs sont de construction robuste et munis de moyens d'obturation étanches aux intempéries, assujettis en permanence.

Article 7

—

Les menuiseries ou les façades des pièces principales climatisées ou des pièces principales dont les façades sont soumises à isolement acoustique conformément à l'article 6 du présent arrêté sont équipées d'entrée d'air pour permettre le renouvellement

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