CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
718 résultats pour « pilote d'avion »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
I.- En ce qui concerne le recrutement des personnels navigants du groupement d'avions, les membres de la commission sont les suivants :
Article Annexe IV
. - Maritime a) Extension hauturière Certificat pilote embarcations gendarmerie (PEG). Certificat pilote enquêteur d'unité nautique.
LEGIARTI000038746067
de pilote professionnel hélicoptère, - brevet et licence de pilote de ligne hélicoptère, - brevet et licence de navigateur, - brevet et licence de mécanicien navigant, - brevet et licence de radionavigant.
Article 229-V.21
Echelle de pilote 1 Les navires doivent être équipés d'une échelle de pilote répondant aux dispositions de la circulaire MSC/Circ.773 de l'OMI lorsqu'ils effectuent des voyages au cours desquels il est probable qu'ils auront à employer des pilotes qui
Article 7
Un supplément de 92 F peut être perçu pour chaque course lorsque le malade est transporté dans un aéroport pour embarquement dans un avion, ou pris en charge à sa descente d'avion.
LEGIARTI000022376151
À compter du 1er juillet 1999, les épreuves pratiques ou les contrôles de compétence exigés pour la délivrance, la prorogation ou le renouvellement des licences de pilote professionnel Avion, de pilote de ligne Avion, des qualifications de classe ou de
Article 1
Les dispositions du présent décret s'appliquent aux personnels navigants contractuels du groupement d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens du ministère de l'intérieur, recrutés pour occuper, conformément au 1° de l'article L.
I. - Le titre professionnel de pilote commercial (Commercial pilot licence - CPL - avion et hélicoptère) est :
I. - Le titre professionnel de pilote en équipage multiple (Multi-crew pilot licence - MPL) est :
Article 3
I. - Le titre professionnel de pilote de ligne (Air transport pilot licence - ATPL - avion et hélicoptère) est :
LEGIARTI000022374085
Règles particulières de décompte du temps de vol pour l'obtention d'une licence de pilote 8.2.1.
Article R5341-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 39
L'obligation de pilotage prévue à l'article R. 5341-1 comporte une obligation de prendre un pilote.
Article 230-6.06
Pilote automatique Lorsqu'il est fait usage d'un pilote automatique, il doit être possible de reprendre immédiatement les commandes manuelles.
Article D6332-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 26
Sur les aérodromes pour lesquels ont été constatés, au cours des trois dernières années civiles consécutives écoulées, au moins vingt-cinq mille mouvements commerciaux annuels d'avions d'une longueur hors tout égale ou supérieure à douze mètres, les mesures
Article Appendice 3
Conditions de la conversion de la licence de pilote de planeur nationale vers la licence de pilote de planeur SPL [partie SFCL] -en licence SPL [partie SFCL] restreinte sans condition complémentaire ; ou 1.1.1.
Article 229-V.11
Pilote automatique 1 Tout navire peut être équipé d'un pilote automatique prenant son information de cap du compas gyroscopique 2 Lorsqu'il est fait usage du pilote automatique dans des zones à forte densité de trafic, par visibilité réduite, ainsi que
Article 2
I. - Le titre professionnel de pilote commercial avec qualification de vol aux instruments (Commercial pilot licence/Instrument rating - CPL/IR - avion et hélicoptère) est :
Article 7-1
L'échelonnement indiciaire ainsi que la durée du temps passé dans les échelons des personnels navigants cabine exerçant comme personnels sécurité cabine ou opérateurs caméra du groupement d'avions de la sécurité civile mentionnés au 3° de l'article 1er
Article 15
relative aux fonctions d'encadrement au forfait pour le groupement des moyens aériens, ainsi que celles de spécialiste en milieu hostile intertropical pour le groupement d'hélicoptère de la sécurité civile, ou de commandant de bord pour le groupement d'avions
Article 5
de la station où le concours est ouvert ; - deux pilotes désignés parmi les plus anciens pilotes en activité de la station.
Page 3 · 718 résultats