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4 730 résultats pour « pose de piquets »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c7cfd3eead3966a6fd

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Par ailleurs, aucun poste n'est envisagé pour la société [A] logistique, et il n'est envisagé qu'un seul poste dans la société [A] SAS.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616323163dbed56e5e2c2f68

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

- Piguet de nombreux postes disponibles en dehors des métiers du toit, compatibles avec son état de santé, tels que soudeur, opérateur sur plieuse numérique, livreur sur chantier, conducteur d'engins,

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908b3f4143037ceabfc071

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, piqueur, poseur de rails, piqueur carrure, conducteur de machine d'abattage au traçage chef de poste, piqueur traçage charbon, piqueur montage, préparateur extrémité taille, déplacé divers, préparateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd4

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Soutenant avoir constaté le 1er juin 2003 que Driss Y... avait arraché deux bornes posées par le géomètre, fait disparaître une troisième borne en bordure de voie ferrée, enlevé les piquets en bois posés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c8cfd3eead3966a6ff

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Les 50 postes proposés émanaient de 12 des 15 sociétés du groupe, la société MA constituant à elle seule une liste de 11 postes du site de [Localité 6].

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00944

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

situé entre les condenseurs primaires 3 et 4 à une vingtaine de mètres de hauteur sur lequel ils devaient se raccorder, piquage qui corrodé, laissait entrer une petite quantité d'air vers l'intérieur

Source officielle
CC

cr

6079a8059ba5988459c4b9ca

Cassation

27 novembre 1979

27 novembre 1979

PAR VIOLENCES, VOIES DE FAIT, MENACES OU MANOEUVRES FRAUDULEUSES, AGI DANS LE BUT DE PORTER ATTEINTE AU LIBRE EXERCICE DE L'INDUSTRIE ET DU TRAVAIL " ; " AUX MOTIFS QUE LE CARACTERE MENACANT DES PIQUETS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898c0

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

* les frais de remplacement des piquets fendus 0 € les piquets fendus selon l'expert conservant toute leur efficacité. -------------- 24 295,48 € 1) sur les autres demandes : - remboursement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200879

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

transmises au corps entier" ; qu'il a produit aux débats, le certificat médical établi le 23 septembre 2008 par le docteur Z... qui fait état de l'origine de sa lésion due à l'utilisation du marteau piqueur

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6a1fb8cacdc6046d47e904ce

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

BAYONNE sous le numéro 509 161 667 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître François PIAULT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91307d458d0ad7c74964a

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le 22 août 2013, la SAS MA a proposé à Mme [F] un poste de magasinière, situé à [Localité 6], en lui joignant à titre d'information la liste des postes disponibles en France.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2203723_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Cet appartement situé au 4 avenue de la Motte-Picquet est détenu par la SCI familiale La Motte Picquet, qui le loue à la SARL Nogent 126, cette dernière le sous-louant, depuis le 12 janvier 2009, à une

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00110

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Auraient donc dû faire l'objet d'une déclaration préalable : - la création des fondations d'un garage, - la pose en façade Sud de deux fenêtres PVC à double vitrage, - la pose en façade Nord de deux fenestrons

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90f1

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

/1979 au 30/06/1979 : piqueur de descenderie, du 01/07/1979 au 31/08/1979 : piqueur de carrure chef de poste, du 01/09/1979 au 31/07/1981 : piqueur traçage charbon chef de poste, du 01/08/1981 au 30

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908b244143037ceabfbf07

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

- juger que le grillage galvanisé posé par Mme [F] en 1999 se trouve sur le fonds de Mme [C].

Source officielle
CC

civ2

613724c5cd580146774183b0

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

décrites sont pathognomoniques d'une tentative de strangulation" relevée par l'arrêt attaqué, que "de telles griffures auraient bien entendu pu être faites dans d'autres circonstances (bagarre, objet piquant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd9515149c6333a3de49932

Appel

26 février 2020

26 février 2020

en piquets en réalisant des allers-retours entre le lieu de stockage et le lieu de pose, que vous n'auriez donc pas eu à travailler à proximité de vos collègues et qu'il était en conséquence extrêmement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00567

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

avril 2003 par la société Hardy, a été, à la suite de plusieurs arrêts de travail dont le dernier pour rechute de maladie professionnelle, déclaré le 28 avril 2009 par le médecin du travail inapte à son poste

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d451

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Durant ces périodes, il a occupé les postes suivants, principalement au fond : du 18/09/1957 au 31/08/1958 : apprenti (jour), du 01/09/1958 au 30/06/1962 : apprenti + aide-piqueur (fond), du 04/11/

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ebdcdc6046d4768bc82

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[E] (géomètre en charge de la pose des repères d'implantation) ainsi qu'aux sociétés Art Bâtiment et Maaf, aux sociétés Rouzeau, Smabtp et à la Sa Axa France Iard, en qualité d'assureur de la Sas [D] [

Source officielle

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