Les conduits de raccordement destinés à l'évacuation des produits de combustion des appareils de production-émission à combustion, doivent être apparents dans toutes leurs parties.

Article 13.2

—

Détection des vapeurs 13.2.1 Les navires qui transportent des cargaisons toxiques et/ou inflammables doivent être équipés de deux appareils au moins, conçus et étalonnés pour mesurer les vapeurs qui se dégagent de ces cargaisons.

Article 12

—

Sont considérées comme inflammables :

Article Annexe art. 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 77

Arrêté du 21 septembre 1982 relatif à l'extension à l'ensemble du territoire des dispositions générales relatives aux mesures de sécurité à observer dans les travaux d'aménagement, d'entretien et de réparation des navires et bateaux contenant ou ayant contenu des liquides inflammables ou des gaz combustibles liquéfiés.

Le résultat de cet examen doit être consigné dans un rapport qui comporte obligatoirement, outre les renseignements suivants, extraits des documents de bord : Nature et provenance des produits transportés au cours des deux dernières traversées ; Date

Article CH 48

—

Les appareils de production-émission à combustion doivent être isolés des parties inflammables voisines par un espace libre d'au moins 0,50 mètre.

Article Annexe I

—

Matières ou produits stockés en palettier : produits stockés sur une palette disposée dans des râteliers (souvent dénommés racks ou palettiers) ; Matières ou produits combustibles : matières ou produits, y compris les déchets, qui ne sont pas qualifiés

Article 27

—

Les pompes de transfert de liquide inflammable :

Article 11

—

Sont considérées comme facilement inflammables :

Article 10

—

Sont considérées comme extrêmement inflammables :

Article SC 21

—

. - Les décors et praticables doivent être difficilement inflammables ou rendus tels. Les planchers des praticables peuvent être moyennement inflammables.

Article T 81

—

La présentation au public des objets ou matières particulièrement inflammables, tels qu'articles en celluloïd, artifices, etc., est interdite en sous-sol.

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Aérosols inflammables contenant des gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ou des liquides inflammables de catégorie 1. Lorsque le remplissage dépasse 1 000 unités par jour A 1 2.

Article 7

—

de classement : Sauf si le document de sécurité et de santé établit que les veines mises à nu ne produisent pas de poussières susceptibles de propager des explosions, les travaux de recherche et d'exploitation sont classés : -soit à poussières inflammables

Article N 53

—

Les appareils doivent être isolés des parties inflammables voisines par un vide d'air d'au moins 50 centimètres.

Article O 48

—

Les appareils doivent être isolés des parties inflammables voisines par un vide d'air d'au moins 50 cm.

Article Annexe II

—

Equipement du personnel intervenant dans le réservoir - combinaison de travail antistatique et imperméable aux produits volatils ; 3. Matériel - véhicule ADR pour le transport de déchets de liquides inflammables ; 4. Procédure 4.1.

Article Annexe art. 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 77

Contenant ou ayant contenu ou susceptibles de contenir des liquides inflammables.

Article 21.7

—

chimique qui, au contact de l'eau, peut produire un gaz ou un aérosol toxique, inflammable ou corrosif. 1 Tout produit chimique qui, au contact de l'eau, peut dégager de la chaleur ou produire un gaz non toxique, ininflammable ou non corrosif.

Article Annexe art. 32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 77

Cas particulier des navires ayant contenu des gaz liquéfiés inflammables :

Article 16

—

Dans le cas de réceptions automatiques, les réservoirs de liquides inflammables sont équipés :

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