Vignobles et paysages. Syndicat mixte du pays des Cévennes Economie territoriale durable en Cévennes. Département de la Haute-Garonne Communauté de communes Lauragais Revel et Sorezois.

Article Annexe I

Code inconnu

CRITÈRES SPÉCIFIQUES DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE POUR LES PLANTATIONS 2012-2013 EFFECTUÉES DANS LE CADRE DES PLANS COLLECTIFS LOCAUX AGRÉÉS AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2010-2011 I. - Critères pour les superficies relevant du conseil

Article 4

Code inconnu

14 septembre 1987 relatif à la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire ; 59° Le décret n° 87-854 du 22 octobre 1987 relatif à l'encépagement et au rendement des vignobles

Article Annexe VII

Code inconnu

LOIR-ET-CHER 41 B LOIRET 45 B CHAMPAGNE-ARDENNE ARDENNES 8 Ardenne 08021 C Crêtes préardennaises 08022 C Argonne 08315 C Champagne crayeuse 08317 B Thiérache 08323 A AUBE 10 B MARNE 51 Vallée de la Marne 51016 B Vignoble

LEGIARTI000039342693

Code inconnu

Saint-Etienne-de-Montluc, Saint-Herblain-Est, Saint-Herblain-Ouest-Indre, Saint-Julien-de-Vouvantes, Saint-Mars-la-Jaille, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, Vallet, Varades (à l'exception de la fraction de commune d'Ingrandes-Le Fresne sur Loire), Vertou et Vertou-Vignoble

Article Annexe I

Code inconnu

LES VIGNOBLES ET LES VINS La situation des vignobles A.O.C. français et la localisation de chacun d'eux à partir de points de repères géographiques. On se limitera à : 2.7.5.

LEGIARTI000028252328

Code inconnu

Gironde Communauté de communes du Nord Libournais Le moulin de Porchères, un enjeu de développement local Département de l'Hérault Communauté de Communes de la Montagne du Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles

LEGIARTI000043924738

Code inconnu

; - restructuration des unités territoriales Grand Amiénois, Santerre Haute Somme et Picardie maritime de la direction départementale des territoires et de la mer de la Somme ; - restructuration des divisions territoriales Ouest, Centre-Est et du Vignoble

Article 1

Code inconnu

Musée du vignoble et des vins d'Alsace. Mulhouse. Musée des beaux-arts. Mulhouse. Musée historique. Mulhouse. Musée national de l'automobile-collection Schlumpf. Mulhouse. Musée de l'impression sur étoffes. Mulhouse.

Page 3 · 49 résultats

← Précédent