photographie d'Arles, de l'Ecole du Louvre, de la Cité de l'architecture et du patrimoine, des écoles nationales supérieures d'architecture, du Conservatoire national supérieur d'art dramatique, du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Article 5

—

Pour le réseau concédé, il s'agit de celles listées en annexe 2, pour le réseau non-concédé de celles situées hors des départements de petite couronne d'Ile-de-France et à plus de 20 km de Bordeaux, Lyon, Nantes, Marseille et Toulouse ; Afin d'encourager

Article Annexe I

—

Techniques de réadaptation de l'université Claude-Bernard, Lyon-I. U. E. R. de médecine de l'université d'Aix-Marseille. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Paris. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Bordeaux.

Article 5

—

En outre, à l'exception des circonscriptions qui seront créées dans les villes de Paris, Lyon et Marseille et dans les départements comprenant un ou des cantons non constitués par un territoire continu, ou dont la population, au recensement général de

Article 50

—

La métropole de Lyon est substituée de plein droit au département du Rhône pour l'application du présent II dans son périmètre.

Article Annexe 3

—

Finess juridique 690780044 Finess géographique 690000021 Etablissement Centre hospitalier Sainte-Foy-lès-Lyon Code comptable 069026 Ville du comptable Oullins Code CPU 02691 Libellé CPU MSA Ain-Rhône Périmètre de facturation La facturation

Article D3661-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 96 > 83

Code général des collectivités territoriales

Le rapport prévu à l'article L. 3661-2 décrit, sous forme de synthèse, la situation en matière de développement durable de la collectivité à partir des évaluations, documents et bilans produits par la métropole de Lyon.

Article 7

—

fixant les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole normale supérieure ; 5° Le titre III du décret n° 86-502 du 15 mars 1986 fixant les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'école normale supérieure de Lyon

Article L121-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 96

Code de la voirie routière

L'Etat peut confier à un département, à une région, à la métropole de Lyon, à une métropole ou à une communauté urbaine, par convention et à la demande de la collectivité territoriale ou du groupement concerné, la maîtrise d'ouvrage d'une opération d'aménagement

LEGIARTI000021818623

—

DSF de la Haute-Garonne Haute-Garonne / Ariège / Aveyron / MARSEILLE DSF des Bouches-du-Rhône-Marseille Bouches-du-Rhône / Vaucluse / Hautes-Alpes / LYON DSF du Rhône Rhône / Ain / Savoie / Haute-Savoie/ Isère / ORLÉANS DSF du

Article R131-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 50

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

fixés comme suit : 1° Chambre territoriale de Bordeaux : Charente, Charente-Maritime Corrèze, Creuse, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Deux-Sèvres, Vienne, Haute-Vienne ; 2° Première et seconde chambres territoriales de Lyon

Article 21

—

A compter de 2011, les taux à prendre en compte pour les communes, la métropole de Lyon ou les groupements de communes à fiscalité propre et pour les départements et la métropole de Lyon, substituée au département du Rhône dans son périmètre, pour le

Article 1

—

-Le schéma qui s'applique sur les territoires du département du Rhône et de la métropole de Lyon est dénommé " schéma départemental-métropolitain ".

LEGIARTI000031609778

—

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140025800 Finess géographiques 140002452 Etablissement FONDATION DE LA MISÉRICORDE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01141 Libellé CPU CPAM Caen

LEGIARTI000048446453

—

8 69 DZPJ Sud Est/DTPJ Lyon Chef antenne SIAT 1 69 DZPJ Sud Est/DTPJ Lyon Chef CROSS 1 69 DZPJ Sud Est/DTPJ Lyon Chef de division 2 69 DZPJ Sud Est/DTPJ Lyon Chef GIR 1 69 DZPJ Sud Est/DTPJ Lyon Chef de groupe 21 69 DZPJ Sud Est/DTPJ Lyon

Article 1

—

Tribunal de proximité d'Avranches 1 Tribunal judiciaire de Caen 1 Cour d'appel de Chambéry Tribunal judiciaire d'Annecy 1 Tribunal judiciaire de Chambéry 1 Cour d'appel de Colmar Tribunal judiciaire de Colmar 1 Tribunal de proximité d'Illkirch

Article Annexe 2

—

FORBAN Toulon TL 326377 LE GABIO Les Sables-d'Olonne LS 427041 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LEA GABRIELLE Toulon TL 326221 LILETTE Toulon TL 699658 LOCH MONNA Brest BR 267586 LOU PARPAIOUN Nice NI 380481 LOUIS VALENTIN Caen

Article 4

—

Le numéro d'agrément de l'établissement est composé : -du numéro de codification du département du lieu d'implantation ; -du numéro de codification de la commune ou, pour Paris, Lyon et Marseille, de l'arrondissement du lieu d'implantation ; -et du numéro

Article Annexe 14

—

Rue d'Orgemont jusqu'à la rue de Lyon. Rue de Lyon jusqu'à la rue Félix-Merlin. Rue Félix-Merlin jusqu'à la rue de Marseille. Rue de Marseille des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Carrières.

Article 1

—

-Académie de Caen CROUS DE CAEN FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Calvados (14) Caen 6 Sous-total agent d'astreinte H24 6 Directeur de CROUS Calvados (14) Caen 1 Sous-total directeur de CROUS

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