Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 659 résultats pour « Borges De Deus »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 411-15
Deux types de modifications peuvent intervenir dans la vie d'un OPCVM :
Article 1-1
Il existe deux types de compte intégrant un espace de stockage en ligne :
Article 2
Cette liste est fixée pour une période de deux ans et six mois.
Article 4
La fondation est administrée par un conseil d'administration comportant deux collèges :
Article 2
Chaque corps relevant du présent titre comprend deux grades :
Article 2
Chacun des corps mentionnés à l'article 1er comprend deux grades :
Article 6
Le présent arrêté entre en vigueur deux mois après sa publication.
Article 3
I. - Le dossier technique comporte deux sous-dossiers distincts.
Article 2
Le cadre d'emplois des aides-soignants territoriaux comprend deux grades :
Article 2
Le corps de directeur de police municipale de Paris comprend deux grades :
Article 4
Les concours externe et interne comportent deux épreuves communes d'admission.
Article 2
Le cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux comprend deux grades :
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75
Les obligations des deux tranches portent jouissance du 13 décembre 1985.
Article 12
L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.
Article 12
L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.
Article 12
L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.
Article 6
Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :
Article 7
Les présidents des comités de bassin d'emploi sont renouvelés tous les deux ans.
Article 3
Le concours externe comporte une épreuve d'admissibilité et deux épreuves d'admission.
Article 7
Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :
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