Codes de loi français

Article Annexe IV

Le sujet s'appuie sur le dossier technique d'une installation ou d'un équipement électrique comportant des courants forts et des courants faibles des domaines habitat et tertiaire ou du domaine industriel.

Article L5211-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

d'accord, dans les communautés de communes et les communautés d'agglomération, la composition de l'organe délibérant est établie par les III à VI selon les principes suivants : 1° L'attribution des sièges à la représentation proportionnelle à la plus forte

Article Annexe II

-en Martinique, l'achèvement de la construction de la rocade routière de Fort-de-France. -à Mayotte, la réalisation d'un port en eau profonde et l'aménagement de la piste d'atterrissage.

Article Annexe I

IV - Habiter le monde rural (environ 15 % du temps consacré à la géographie) V - Habiter les littoraux (environ 15 % du temps consacré à la géographie) VI - Habiter des espaces à fortes contraintes (environ 15 % du temps consacré à la géographie

LEGIARTI000034485907

Lisibilité Les informations données sur ces supports répondent aux exigences suivantes : - être fortement contrastées par rapport au fond du support ; - la hauteur des caractères d'écriture est proportionnée aux circonstances : elle dépend notamment

Article 4

Dans les départements présentant des formations de forte densité végétale ou des secteurs à densité importante en matière d'infrastructures ou de constructions ne permettant pas toujours les tirs sécurisés par balle, le ministre chargé de la chasse peut

Article 23-3

Ces vols à sensations sont des vols dont les points de départ et de destination sont identiques, effectués pour l'agrément, aux fins de créer des sensations fortes aux passagers par des manœuvres de voltige.”.

Article 21

Les sièges de représentants titulaires restant éventuellement à pourvoir sont attribués suivant la règle de la plus forte moyenne.

Article 2

République des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bobigny, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Draguignan, Evreux, Evry, Fort-de-France

Article 14-1

Ces vols à sensations sont des vols dont les points de départ et de destination sont identiques, effectués pour l'agrément, aux fins de créer des sensations fortes aux passagers par des manœuvres de voltige.”.

Article 14-1

Ces vols à sensations sont des vols dont les points de départ et de destination sont identiques, effectués pour l'agrément, aux fins de créer des sensations fortes aux passagers par des manœuvres de voltige.”.

Article SC 19

. - Les glissières latérales doivent avoir une disposition telle que les effets de la dilatation ne puissent s'opposer à la descente, même en cas de forte pression due à l'appel d'air.

Article 28-1

Ces vols à sensations sont des vols dont les points de départ et de destination sont identiques, effectués pour l'agrément, aux fins de créer des sensations fortes aux passagers par des manœuvres de voltige.”.

Article Annexe I

Dans la mesure où le programme est fortement corrélé à celui des épreuves des concours d'entrée dans les grandes écoles, les objectifs de formation dans chaque discipline s'ordonnent autour d'exemples de problématiques ou de notions.

LEGIARTI000037362377

L’atteinte des objectifs fixés dans chacun des engagements de maîtrise médicalisée ne peut s’envisager sans une implication forte des instances conventionnelles.

Article Annexe

La cour et les TGI du ressort Caen La cour et les TGI du ressort Cayenne La cour et les TGI du ressort Chambéry La cour et les TGI du ressort Dijon La cour et les TGI du ressort Douai La cour et les TGI du ressort Fort-de-France

Article 7

Au sein de chaque collège, les représentants des collectivités territoriales sont désignés par voie d'élection au scrutin direct et à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.

LEGIARTI000041519564

accompagner la réorganisation 3 3 3 * : Compte tenu de la répartition sur trois sites géographiquement éloignés, il n'est pas possible de réduire le nombre de subdivisions (de plus, la structure à deux subdivisions opérationnelles est mise en place à Fort-de-France

Article D361-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 74

Les rendements figurant au barème doivent être une moyenne de ceux observés localement, pour la culture considérée, au cours des cinq dernières campagnes précédant celle de l'élaboration du barème, en excluant des calculs l'année de la plus forte récolte