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938 résultats pour « Square Habitat Provence »

ARTICLE

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Article R214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

nécessaires à la satisfaction des besoins physiologiques propres à leur espèce et à leur degré de développement, d'adaptation ou de domestication ; 2° De les laisser sans soins en cas de maladie ou de blessure ; 3° De les placer et de les maintenir dans un habitat

LEGIARTI000043239678

—

mobilité et l'aménagement (CERTU) ; ― centre d'études des tunnels (CETU) ; ― Centre national des ponts de secours (CNPS) ; ― Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) ; ― Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) : ― Aix-en-Provence

Article Annexe II

—

Bouches-du-Rhône Marseille-Provence. Calvados Caen-Carpiquet, Deauville-Normandie. Charente Angoulême-Cognac. Charente-Maritime La Rochelle-Ile de Ré. Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse.

LEGIARTI000051390413

—

Opération : Dé-métropolisation du service grands comptes (SGC) de Montreuil à Aix-en-Provence. Service concerné : Du 1er juillet 2022 au 29 février 2024.

Article ANNEXE I

—

ha 16 a 94 ca Salon-de-Provence DP 101 Capellan 01 ha 02 a 19 ca Salon-de-Provence DP 102 Capellan 01 ha 92 a 15 ca Salon-de-Provence DP 116 Capellan 00 ha 28 a 23 ca Salon-de-Provence DP 119 Capellan 02

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

de Sisteron, l'ancienne route des Alpes jusqu'à la limite du canton d'Aix-en-Provence Centre, au sud, par la limite du canton d'Aix-en-Provence Centre, à l'ouest, par la limite du canton d'Aix-en-Provence Sud-Ouest), Aix-en-Provence Sud-Ouest (moins

Article Annexe A

—

NORD - PAS-DE-CALAIS 4 018 644 4 089 079 25 BASSE-NORMANDIE 1 456 793 1 501 308 23 HAUTE-NORMANDIE 1 811 055 1 851 344 52 PAYS DE LA LOIRE 3 450 413 3 553 437 22 PICARDIE 1 894 355 1 942 567 54 POITOU-CHARENTES 1 724 123 1 778 856 93 PROVENCE-ALPES-CÔTE

LEGIARTI000046279874

—

ANNEXE DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES OU RÉGIONALES DIRECTIONS D'ACCUEIL DES ANTENNES DATE DE CREATION DES ANTENNES Direction régionale des finances publiques Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône Direction départementale

Article 8

—

Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le préfet des Alpes-Maritimes ou leurs représentants y sont entendus chaque fois qu'ils le demandent.

Article 1

—

30.09.2013 Adour - Cours d'eau côtiers 09.03 au 30.06.2013 01.02 au 30.06.2013 01.02 au 30.06.2013 Rhin - Meuse 15.04 au 15.09.2013 15.04 au 15.09.2013 Non concerné Rhône-Méditerranée Zone fluviale Zone maritime (lagunes) en Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000042522625

—

HAUTE-VIENNE 87131 SAILLAT-SUR-VIENNE 14 238 Total des prélèvements sur fiscalité 2020 liés au retraitement de la dotation forfaitaire 782 998 Libellé du département Numéro SIREN Nom de l'EPCI Prélèvement sur fiscalité 2020 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

LEGIARTI000025671246

—

Comité régional vallée du Rhône APPELLATION COULEUR ACIDITÉ SO2 TOTAL GLUCOSE + ACIDITÉ INTENSITÉ INDICE Lirac Rouge 30 Condrieu (G + F>45 g/l) Blanc 30 Comité régional Provence

Article Annexe tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43

Code électoral

DÉPARTEMENTS NOMBRE DE SÉNATEURS Ain 3 Aisne 3 Allier 2 Alpes-de-Haute-Provence 1 Alpes (Hautes-) 1 Alpes-Maritimes 5 Ardèche 2 Ardennes 2 Ariège 1 Aube 2 Aude 2 Aveyron 2 Belfort

Article Annexe I

—

Tavel Rs 44 Ventoux Rs 58 Lubéron Rs 58 Condrieu B 44 Crozes-Hermitage B 49 Saint-Joseph B 45 Saint-Peray B 47 Grignan-lès-Adhémar R 50 Grignan-lès-Adhémar Rs 50 Saint-Peray mousseux B 55 Clairette de Dié B 63 Comité régional Provence-Corse

LEGIARTI000051500136

—

DREETS Provence-Alpes-Côte d'Azur : - chef du service métrologie légale.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Lot-et-Garonne [Agen Ressort du tribunal judiciaire d'Agen. (4)] Cour d'appel d'Aix-en-Provence Alpes-de-Haute-Provence Digne-les-Bains Ressort du tribunal judiciaire de Digne-les-Bains.

Article 1

—

Association du centre Richebois IV Conducteur de train 311u 5 ans Société nationale des chemins de fer français (SNCF) IV Technicien du son, options musiques actuelles ou vidéo 323 5 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence

Article 1

—

d'emplois Cour de cassation Greffe de la Cour de cassation 2 Cour d'appel d'Agen Tribunal judiciaire d'Agen 1 Tribunal judiciaire d'Auch (supprimé à compter du 1er juillet 2021) 1 (supprimé à compter du 1er juillet 2021) Cour d'appel d'Aix en Provence

Article L412-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 22

Code de l'environnement

alinéa du I de l'article L. 412-23 sont les suivantes : 1° La dérogation aux interdictions édictées pour la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées et de leurs habitats

Article 3

—

place un observatoire des logements indignes et des locaux impropres à l'habitation, des logements considérés comme non décents à la suite d'un contrôle des organismes payeurs des aides personnelles au logement ainsi que des terrains supportant un habitat

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