Z... comme passager est entrée en collision avec l'arrière d'un autocar qui la précédait, conduit par M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 14 juin 1990), que l'automobile de Mme Y..., heurtée par un autocar de la société Les Cars bleus Brossard, conduit par M.

conducteur de minibus", groupe 3, coefficient 115, par contrat initiative emploi "intermittent scolaire" ; que par avenant du 10 septembre 1999, elle a été affectée à un poste de "conducteur receveur d'autocar

X..., embauché le 22 septembre 1972 par la société les Rapides de Lorraine en qualité de conducteur-receveur d'autocar, a été licencié pour faute grave par lettre du 8 juin 1994 pour n'avoir pas assuré

X..., engagé par la société Autocars de Marne-la-Vallée le 4 mai 1995 en qualité de conducteur-receveur, a fait l'objet d'un arrêt de travail pour maladie du 28 septembre 2001 au 18 novembre 2001 puis

X... fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir pas tenu compte du manque d'experts dans la spécialité de "automatisation, mécanique générale, machine outils" qui est la sienne;

Conseil Général de Charente Maritime a conclu le 18 mai 2008, avec le groupement solidaire d'entreprises constitué de la Snc Keolis Littoral (la société Keolis), la SARL Voyages Goujeau et la SARL Autocars

d'ouverture d'une maison de jeux de hasard, de défaut de tenue de comptabilité générale et de comptabilité annexes, de défaut de déclaration de recettes revenant au dépositaire d'appareil de jeux automatique

défiscalisation, ont notamment été réalisés les actes suivants : - par contrat de location de matériel n° 773304076 du 18 novembre 2008 et de son avenant du même jour, la SNC DOMINO 35 a donné l'autocar

Les action de la société SCAL sont majoritairement détenues par la SARL AUTOCARS [D], société holding.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 13 novembre 2002 en qualité de conductrice "roulante" au sein de la société Autocars

[H] [M] qui conduisait un scooter, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un autocar, assuré auprès de la société de droit belge Ethias, représentée en France par le Bureau

Il était licencié pour faute grave le 13 août 2002 par son employeur, qui lui reprochait d'avoir abandonné son poste et utilisé un autocar de la société à des fins personnelles.

La cour d'appel a infirmé le jugement du conseil de prud'hommes en ce qu'il avait débouté le salarié de ses demandes, et a requalifié la rupture du contrat de travail en licenciement sans cause réelle

de droit français Sotair, dont la réalisation avait été confiée à la société Cartours, assurée auprès de la Société tunisienne d'assurances et de réassurances, Mme X... a été blessée en tombant d'un autocar

A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 15 JUILLET 1970 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES A ANNULE UNE DECISION DU 6 AOUT 1968 PAR LAQUELLE LE MINISTRE DES TRANSPORTS A ACCORDE AU REQUERANT L'AUTORISATION

TROIS AUTRES CAMARADES A MONTER AVEC EUX DANS LA VOITURE POUR FAIRE UNE PROMENADE ; QUE, QUITTANT LA ROUTE QU'IL SUIVAIT POUR EN PRENDRE UNE AUTRE, FORMANT, A SA GAUCHE, UNE COURBE, IL HEURTA UN AUTOCAR

L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE A PARTIR DE 1970 DE L'ABATTEMENT SUPPLEMENTAIRE DE 20 % POUR FRAIS PROFESSIONNELS DONT BENEFICIENT, AU TITRE DE L'IMPOT GENERAL SUR LE REVENU, LES CHAUFFEURS D'AUTOCARS