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4 208 résultats pour « evaluation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 22

Code inconnu

-Les dispositions des I et II font l'objet d'une évaluation à l'issue d'une période de vingt-quatre mois suivant leur mise en oeuvre effective.

Article 1

Code inconnu

L'employabilité du personnel réserviste est évaluée en fonction de la fiche de poste lors des visites médicales, initiale ou en cours de carrière.

Article 4

Code inconnu

. ; Les évaluations des besoins en recrutements annuels et la répartition des promotions sortantes de l'Ecole nationale supérieure des P.T.T. ; Les positions d'avancement de grade des administrateurs et d'inscriptions sur la liste d'aptitude de membre

Article L325-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 57 > 68

Code du tourisme

S'il souhaite obtenir le classement, l'exploitant doit produire un certificat de visite délivré par un organisme évaluateur.

Article L332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 57 > 68

Code du tourisme

S'il souhaite obtenir le classement, l'exploitant doit produire un certificat de visite délivré par un organisme évaluateur.

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 57 > 69

Code du tourisme

S'il souhaite obtenir le classement, l'exploitant doit produire un certificat de visite délivré par un organisme évaluateur.

Article L123-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 85

Code de l'environnement

Elle ne peut être inférieure à trente jours pour les projets, plans et programmes faisant l'objet d'une évaluation environnementale.

Article D334-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 30 > 10

Code de l'éducation

En cas de fraude ou de tentative de fraude flagrante commise à l'occasion des épreuves ou des évaluations ponctuelles du baccalauréat, le surveillant responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative de fraude, sans

Article D337-66-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 04

Code de l'éducation

Cette évaluation est prise en compte pour l'obtention du diplôme.

Article Annexe III

Code inconnu

lors de la soutenance du rapport de stage. 1) Première situation d'évaluation (durée indicative : 2 heures) a) Objectif général : Évaluation de la capacité du candidat à appréhender et réaliser un message écrit.

Article Annexe II - I. Maquette 12

Code inconnu

Evaluation : Modalités de l'évaluation des connaissances : Conformément a ̀ l'article 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine : Autoévaluation sur la plateforme numérique d'e-learning ou évaluation

Article 31

Code inconnu

Le préfet adresse annuellement à l'autorité investie du pouvoir de nomination une évaluation sous forme d'appréciation littérale ainsi qu'une proposition de notation pour chaque chef de service déconcentré des administrations civiles de l'Etat placé sous

Article Annexe 11

Code inconnu

FORMATION INITIALE DES PERSONNELS DES UNITÉS CYNOTECHNIQUES ET ÉVALUATION 1.

Article Annexe X

Code inconnu

Définition L'évaluation est une procédure permettant aux éditeurs de logiciels d'application de la réglementation thermique et aux utilisateurs de ces logiciels d'obtenir une évaluation objective et transparente de la qualité technique des logiciels d'application

Article L171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 98

Code de la construction et de l'habitation

Pour la construction et la rénovation de bâtiments, un décret en Conseil d'Etat fixe les résultats minimaux : 1° De performance énergétique pour des conditions de fonctionnement définies, évaluée en tenant compte du recours aux énergies renouvelables

Article L311-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 69 > 64

Code du tourisme

S'il souhaite obtenir le classement, l'exploitant doit produire un certificat de visite délivré par un organisme évaluateur.

Article 7

Code inconnu

Les qualifications des personnes en charge de la formation, les qualifications des tuteurs, ainsi que les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Article 7

Code inconnu

Les qualifications des personnes en charge de la formation, les qualifications des tuteurs, ainsi que les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Article 7

Code inconnu

Les qualifications des personnes en charge de la formation, les qualifications des tuteurs, ainsi que les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et

Article 7

Code inconnu

Les qualifications des personnes en charge de la formation, les qualifications des tuteurs et les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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