Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
74 171 résultats pour « mission de maîtrise d'oeuvre pour l'édification d'une villa »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
-La fonction d'encadrement et de gestion du service de police municipale : Animation d'un groupe de travail ou d'une équipe opérationnelle : notions de base sur l'animation des groupes, le travail en équipe, la résolution des conflits, la prise de parole
Article 10
. - Conduit la démarche d'orientation annuelle et assure la maîtrise du coût d'intervention de la direction générale de l'armement. III. - Anime et coordonne les travaux dans les domaines de la transformation numérique et managériale.
Article D332-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 14 > 45
Il précise le niveau de maîtrise de chacune des composantes du premier domaine et de chacun des quatre autres domaines du socle commun de connaissances, de compétences et de culture, conformément aux dispositions de l'article D. 122-3.
Article 5-1
Les maîtres d'ouvrage publics et privés favorisent, pour la passation des marchés de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la réalisation d'un ouvrage de bâtiment, l'organisation de concours d'architecture, procédure de mise en concurrence qui participe à
Article R593-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 89
L'exploitant d'une installation nucléaire de base assure effectivement l'exploitation de son installation.
Article ANNEXE
territorial principal et agent de maîtrise territorial qualifié Maître ouvrier principal des administrations de l'Etat Agent technique territorial Maître ouvrier principal des administrations de l'Etat Agent de maîtrise territorial Maître
Article 3
de saut d'obstacle ; - justifier d'une maîtrise pédagogique en travail sur le plat.
Article 20
Après un arrêt, la remise en marche de l'aérage mécanique secondaire doit intervenir dans les meilleurs délais en opérant conformément aux instructions de l'exploitant et sous la surveillance d'un agent de maîtrise. 2.
Article S 52
. - Les réserves d'oeuvres d'art, de documents ou d'objets facilement inflammables doivent être installées loin des sorties, dégagements et escaliers accessibles au public.
Article R711-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 07 > 30
Dans le cas d'un renouvellement de mandat ou d'une prolongation d'une mission d'administration provisoire, le syndic ou l'administrateur provisoire en informe le teneur du registre au plus tard dans un délai d'un mois suivant la fin du précédent mandat
Article 9
L'officier général " nucléaire et sécurité " propose la politique de l'armée de l'air et de l'espace en matière de maîtrise des risques, notamment dans les domaines de :
Article 12
La licence et la maîtrise comportent chacune un minimum de 500 heures d'enseignement. Les travaux dirigés représentent au moins 25 % de cette durée.
Article 15
Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les enseignements et travaux obligatoires ainsi que les conditions d'accès de plein droit sont définis en annexe.
Article 12
La licence et la maîtrise comportent chacune un minimum de 500 heures d'enseignement. Les travaux dirigés représentent au moins 25 % de cette durée.
Article 12
La licence et la maîtrise comportent un accès de plein droit défini en annexe du présent arrêté. Dans certains cas, précisés en annexe,
Article 12
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'agent de maîtrise principal est fixée ainsi qu'il suit :
Article L331-9-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 83
Lorsque des forêts, bois et terrains mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 211-2 du nouveau code forestier sont compris dans un parc national, l'établissement public du parc national est chargé d'assurer la mission de conseil scientifique auprès de l'Office
Article R521-61
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 04
Les organismes tiennent à la disposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, du public et des distributeurs de gaz à effet de serre fluorés une liste à jour des entreprises et du personnel titulaires d'un certificat.
Article R212-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 51 > 87
les techniques de sa pratique dans des conditions assurant la sécurité des pratiquants et des tiers ; 2° Maîtrise les comportements à observer et les gestes à exécuter en cas d'incident ou d'accident.
Article 37
travail ou du ministère de la santé seront reclassés dans les nouvelles catégories conformément aux dispositions du tableau ci-dessous : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE AGENTS CONTRACTUELS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE Chargés de mission
Page 30 · 74 171 résultats