juillet 1934 modifiant la loi du 5 juillet 1917 sur l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure et l'hypothèque fluviale ; 11° La loi du 22 mars 1941 sur l'exploitation réglementée des voies navigables et la coordination des transports par fer

Article Annexe 34

—

Limite ouest de la parcelle K 77 incluse, puis bord sud de la ligne de chemin de fer de la grande ceinture exclue.

Article R325-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 98

Code de la route

accessoire et toute pièce détachée en vue de sa revente après, en cas de besoin, remise en état ; c) Après démolition et si l'entreprise effectue elle-même la destruction complète du véhicule, de disposer librement des matières ayant une valeur marchande (fer

Article L228-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 73

Code de la sécurité intérieure

d'autres départements que ceux de son lieu habituel de résidence ; 2° Se présenter périodiquement aux services de police ou aux unités de gendarmerie, dans la limite d'une fois par jour, en précisant si cette obligation s'applique les dimanches et jours fériés

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont de chemin de fer de Guingamp à Morlaix, commune de Tréglamus (Côtes-du-Nord). Côtes-du-Nord Saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Le Guindy.

Article Annexe V

—

Porte-fers. Porte-voitures. Savoyardes (7). Carrosserie à parois latérales souples coulissantes. Divers (non spécifiée). Châssis-cabine (8).

Article ANNEXE 32

—

la rue) jusqu'à la rue du Marquisat ; - rue du Marquisat (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue de la Digue ; - rue de la Digue (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la voie de chemin de fer

Article Annexe I

—

arriloba B, arvine B, bourboulenc B, brun argenté N, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, caladoc N, carmenère N, castets N, chardonnay B, chenin B, clairette B, clairette rose Rs, clarin B, colombard B, cot N, counoise N, couston N, ekigaïna N, fer

LEGIARTI000023824087

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 2,85 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 3,00 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 3,00 % ALBANIE 1,56 % ALGERIE ― 1,15 % ALGERIE (Annaba) ― 1,15 % ALLEMAGNE 0,13 % ANDORRE 0,28 % ANGOLA ― 1,30 % ANTIGUA-ET-BARBUDA

LEGIARTI000024244687

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 3,04 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 5,03 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 5,03 % ALBANIE ― 0,78 % ALGERIE ― 0,55 % ALGERIE (Annaba) ― 0,55 % ALLEMAGNE 0,39 % ANDORRE 1,38 % ANGOLA ― 1,35

LEGIARTI000024587529

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 1,87 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 0,61 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 0,61 % ALBANIE ― 1,11 % ALGÉRIE ― 2,72 % ALGÉRIE (Annaba) ― 2,72 % ALLEMAGNE ― 0,10 % ANDORRE ― 0,45 % ANGOLA ― 2,84

LEGIARTI000033159552

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 1,58 % AFRIQUE DU SUD (Autres villes) - 1,82 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) - 1,82 % ALBANIE 0,51 % ALGERIE (Annaba) - 1,56 % ALGERIE (Autres villes) - 1,56 % ANDORRE - 1,62 % ANGOLA 2,84 % ANTIGUA-ET-BARBUDA

Article Annexe

—

PAYS POURCENTAGE AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 10,00 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Prétoria) ― 10,00 % ALBANIE 5,77 % ALGERIE (Annaba) ― 1,86 % ALGERIE (autres villes) ― 1,86 % ANDORRE ― 0,58 % ANGOLA ― 2,00 % ANTIGUA-ET-BARBUDA

LEGIARTI000020678668

—

AFGHANISTAN 1,94 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 0,71 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 0,71 % ALBANIE ― 0,42 % ALGERIE ― 5,65 % ALGERIE (Annaba) ― 5,65 % ALLEMAGNE ― 0,40 % ANDORRE 0,12 % ANGOLA 5,93 % ANTIGUA-ET-BARBUDA 9,02

LEGIARTI000020319933

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 20,00 ALBANIE 2,96 ALGERIE 10,00 ALGERIE (Annaba) 10,00 ALLEMAGNE 1,48 ANDORRE 1,67 ANGOLA 20,00 ANTIGUA-ET-BARBUDA 20,00 ARABIE SAOUDITE 20,00 ARGENTINE 10,00 ARMENIE 10,00 AUTRICHE 1,76 AUTRICHE

LEGIARTI000030407593

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 8,00 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 3,78 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 3,78 % ALBANIE 0,64 % ALGÉRIE (Annaba) 0,36 % ALGÉRIE (autres villes) 0,36 % ANDORRE - 0,21 % ANGOLA 7,39 % ANTIGUA-ET-BARBUDA

LEGIARTI000022851983

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 10,00 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 10,00 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 10,00 % ALBANIE 0,22 % ALGÉRIE 4,76 % ALGÉRIE (Annaba) 4,76 % ALLEMAGNE ― 0,52 % ANDORRE ― 0,96 % ANGOLA 10,00 % ANTIGUA-ET-BARBUDA

LEGIARTI000037437651

—

Pays Pourcentage AFRIQUE DU SUD (autres villes) -2,88% AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) -2,88% ALBANIE 4,00% ALGERIE (Annaba) -0,13% ALGERIE (autres villes) -0,13% ALLEMAGNE (autres villes) -0,15% ALLEMAGNE (Berlin) -0,15% ALLEMAGNE

Article Annexe

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 5,77 AFRIQUE DU SUD (autres villes) 10,00 AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 10,00 ALBANIE 0,34 ALGERIE

LEGIARTI000022554742

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 0,50 AFRIQUE DU SUD (autres villes) 0,50 AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 0,50 ALBANIE 0,50 ALGÉRIE 0,50 ALGÉRIE (Annaba) 0,50 ALLEMAGNE 0,50 ANDORRE 0,50 ANGOLA 0,50 ANTIGUA-ET-BARBUDA 0,50 ARABIE

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