CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

843 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

EXPROPRIATIONS

67f750ab6527a11effc4b687

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ROBERT, président, et par I.

Source officielle

Page 31 sur 43

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00957

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Antoine P..., 24°/ à Mme Josiane P..., domiciliés [...]                                          , 25°/ à M.

Source officielle
CC

soc

613722fccd580146774040e0

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Jean-Paul YJ..., demeurant ..., 92160 Antony, 25°/ M. Dominique YM..., demeurant ..., 26°/ M. Christian YP..., demeurant ..., 93160 Noisy-le-Grand, 27°/ M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6025ec173487dd73b0770b82

Appel

11 février 2021

11 février 2021

En réponse, la société [S] et [Z] fait valoir, dans ses conclusions notifiées le 30 novembre 2020 : - sur les heures supplémentaires, - qu'elle n'a pas demandé au salarié de faire des heures supplémentaires

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66104195c9ea95b316fe1bb3

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

En conséquence, ils ne pourront faire ou laisser faire aucun bruit anormal, aucun travail avec ou sans machines et outils de quelque genre que ce soit, qui soit de nature à nuire à la solidité de l'immeuble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512432_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

En outre, si le préfet fait également valoir qu'une contre-manifestation est organisée par des associations anti racistes, qui a pour objet de protester contre la manifestation du Comité du 9 mai, empruntant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b36a198c0355000835f5c4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par acte du 13 avril 2023, la société Noob Agency, Mme [K] et Mme [E] ont fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935be

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

ROBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur José X...

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d6b

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

Robert, - Z... Loïc, - A... Daniel, - B... Christian, - C... Bruno, - D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90419

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Il fait valoir qu'il est propriétaire de la parcelle cadastrée section A 987 de la commune de MURATO pour en avoir hérité de ses parents, Monsieur Paul Robert X...et son épouse Madame Marie L....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44b

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44c

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44e

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a450

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b71b7735881a7c0693

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ROBERT de Simmons & Simmons, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant FAITS ET PRÉTENTIONS Par acte d’Huissier en date du 15 septembre 2022, Madame [V] a fait assigner la société MERCK SANTÉ devant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a447

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a449

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44f

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il ne peut cependant pas leur être fait grief d'une disjonction abusive qui n'est pas de leur fait et qui n'a pas été prononcée.

Source officielle