X... et A..., architectes, et à M. Z..., ingénieur-conseil, les opérations de rénovation d'un immeuble leur appartenant ; que M.

Z..., architectes associés, demeurant tous deux à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 6 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est à Paris (16e), ..., prise en la personne

Y..., architecte, le Bureau d'études techniques Isocrate (BET Isocrate), ayant été chargé d'une mission d'études technique du lot "chauffage et ventilation" et les travaux ayant été réalisés par la société

Y..., architecte, de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à l'édification de trois immeubles ; que les honoraires réclamés n'ayant été que partiellement réglés, le maître d'oeuvre a assigné le maître

réintégration, en invoquant la force majeure ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Gargantua fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande, alors, selon le moyen, que l'attestation de l'architecte

[U] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bastia dans les rubriques « Architecture-Ingéniérie » (C-01.02), « Enduits » (C-01.08), « Génie civil » (C-01.10

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 février 2022), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 21 janvier 2021, pourvoi n° 19-16.434), en 1998, Mme [Y], architecte, a confié à M.

commerciaux avec les normes définies par la réglementation applicable aux établissements recevant du public classés en cinquième catégorie, type M, alors « que, ayant constaté que l'audit du bureau d'étude Architecte

THIERRY HAMOT SELARL, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS MAF es qualité d'assureur RC de la société ATH ARCHITECTURE THIERRY HAMOT et ENTREPRISE SEGOND SAS à comparaître par devant le Président du Tribunal

XF... n'était pas légitime du seul fait que celui-ci était architecte; qu'en statuant ainsi, bien qu'elle ait retenu que M.

421-38-2, R. 421-38-5 et R. 421-38-8 du Code de l'urbanisme, ainsi que l'article 13 bis de la loi du 31 décembre 1913 ; 5 ) qu'en prenant, au surplus, en considération les décisions et avis de l'architecte

La SCI Malea a appelé en garantie son architecte, M.

; qu'aux termes de l'article 2 "sont considérées comme architectes pour l'application de la présente loi ... les personnes physiques admises à porter le titre d'agréé en architecture en application de

. - ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS. - QUESTIONS COMMUNES. - RAPPORTS ENTRE L'ARCHITECTE, L'ENTREPRENEUR ET LE MAITRE DE L'OUVRAGE. - ARCHITECTE ET MAITRE DE L'OUVRAGE.* PORTEE DU CONTRAT D'ARCHITECTE D'OPERATION

de chantier et, plus généralement, des pièces annexées à la cote D 103 du dossier, que les modifications de travaux étaient intervenues avec l'accord du maire de la commune (pièce n° 19) ou de son architecte

[F] a sollicité son inscription sur la liste nationale des experts judiciaires dans la rubrique « architecture - ingénierie » (C-01.02). 2. Par décision du 2 décembre 2022, contre laquelle M.

, le contenu et les modalités de fonctionnement d'une base de données économiques et sociales, sous astreinte, alors : « 1°/ que l'organisation, l'architecture, le contenu et les modalités de la base

Le délai ainsi induit ne saurait être imputé à l’architecte.