modalités définies par l'évaluation des risques mentionnée au 4° du II de l'article R. 1322-78 et vérifient régulièrement le bon fonctionnement des installations de production et d'utilisation d'eaux usées traitées recyclées au moyen d'un programme de tests

Article L121-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 31

Code de la consommation

sa date de fabrication, les conditions de son utilisation et son aptitude à l'usage, ses propriétés et les résultats attendus de son utilisation, notamment son impact environnemental, ainsi que les résultats et les principales caractéristiques des tests

Article L2122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 87

Code de la santé publique

A l'occasion du premier examen prénatal, après information sur les risques de contamination, un test de dépistage de l'infection par le virus de l'immuno-déficience humaine est proposé à la femme enceinte.

Article 225-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 58

Code pénal

Toutefois, ces discriminations sont punies des peines prévues à l'article précédent lorsqu'elles se fondent sur la prise en compte de tests génétiques prédictifs ayant pour objet une maladie qui n'est pas encore déclarée ou une prédisposition génétique

Article 6

—

Le résultat de la mesure n'est valable que pour la combinaison testée.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Certaines épreuves peuvent le confirmer et le distinguer, notamment, de la simple potomanie : épreuve de la post-hypophyse, épreuve de Carter et Robbins, test de J. Decourt, épreuves aux diurétiques mercuriels, etc.

Article 3

—

Les essais d'inertie doivent permettre de déterminer, pour les matériaux et objets testés avec les réactifs représentatifs du ou des aliments avec lesquels ils sont destinés à être mis au contact, et notamment dans les conditions normales d'emploi (température

Article R513-11-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 90

Code de la santé publique

; 5° Le ou les lieux de la collecte des selles ; 6° Les exigences relatives à la sélection des donneurs de selles incluant leur justification au regard des spécificités épidémiologiques de la zone de collecte ; 7° La nature et les résultats des tests

Article L613-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 72

Code monétaire et financier

réserve des dispositions de l'article L. 517-12, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution exerce la surveillance sur une base consolidée d'un groupe au sens des articles L. 511-41-2 et L. 533-4-1 ou, le cas échéant, le contrôle du respect du test

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

chez un patient porteur d'un dispositif d'immobilisation ou de contention ; 28° Soins de bouche avec application de produits non médicamenteux ; 29° Lavage et irrigation oculaire et instillation de collyres ; 30° Participation à la réalisation des tests

Article Annexe L'

—

d'immunologie et d'oncologie appliqués à la pneumologie ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en pneumologie ; - Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles de l'appareil respiratoire ; tests

Article Annexe I

—

logistique : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque d'une entreprise et au développement de la qualité de service - l'environnement économique du transport routier de marchandises et l'organisation du marché 14 h Test

Article 5

—

Pour les établissements seuil bas, l'élaboration d'un plan d'opération interne est obligatoire à compter du 1er janvier 2023 ; le plan d'opération interne est testé à des intervalles n'excédant pas trois ans et mis à jour, si nécessaire.

Article R653-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 87

Code rural (nouveau)

paragraphe 1 du chapitre I de la partie 2 de l'annexe V du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 ; 2° Lorsque le sperme d'un animal reproducteur est utilisé à des fins d'insémination artificielle : les résultats des tests

Article 3

—

L'extension SPIRAL, constituée notamment : a) D'une casemate contenant un ensemble cible-source ; b) D'un accélérateur de particules (CIME) ; c) Des lignes de transfert de faisceaux ; d) D'une salle destinée à l'entreposage, au démantèlement et aux tests

Article Annexe I ter

—

marchandises : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque d'une entreprise et au développement de la qualité de service - l'environnement économique du transport routier de marchandises et l'organisation du marché 4 h Test

Article 21

—

Ainsi, l’assurance maladie met à disposition des médecins, dans le cadre du dépistage organisé du cancer colorectal, des tests immunologiques plus performants, plus faciles à réaliser et pré-personnalisés aux coordonnées du médecin lors des commandes

Article Annexe II

—

contribuant à la valorisation de l'image de marque d'une entreprise et au - l'environnement économique du transport de voyageurs et notamment l'organisation des transports et le rôle des différents acteurs économiques et institutionnels 14 h Test

Article R385-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 22 > 50

Code des assurances

I. – Lorsque, dans le cadre des résultats aux tests de résistance mentionnés à l'article L. 385-3, un fonds de retraite professionnelle supplémentaire présente, pour l'un des exercices projetés et l'un des scénarios mentionnés aux a et b de l'article

Article R1322-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 28 > 63

Code de la santé publique

met en place, lorsque la qualité de l'eau de mer le nécessite, un système de traitement approprié, surveille en permanence la qualité de l'eau de mer propre et vérifie régulièrement le bon fonctionnement des installations au moyen d'un programme de tests

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