TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3EME REGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET

LEGIARTI000043842298

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régionale de santé Article R. 4381-27 Trois mois Autorisation délivrée par le directeur général de l'agence régionale de santé pour l'exercice des sociétés civiles professionnelles d'infirmiers ou de masseurs-kinésithérapeutes dans un ou plusieurs cabinets

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Cabinets de toilette publics. Désinfection (entreprises de). Equarrissage (entreprises d'). Surveillance de la qualité de l'air (associations agréées de). Toutes activités directement liées à l'objet de ces associations.

Article Avenant n° 3

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Modalités pratiques relatives à la télétransmission et aux téléservices Les parties signataires considèrent que la dématérialisation des échanges entre masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie contribue à optimiser la gestion du cabinet au profit

Article Annexe II - II. Maquette 15

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pour la spécialité ; - des ateliers de simulation pouvant faire appel à des patients experts/enseignants, et des ateliers procéduraux (apprentissage des gestes pratiques) ; - ateliers pratiques “entrée dans la vie professionnelle” : gestion d'un cabinet

Article Annexe 5

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réalisation d’une partie de l’activité libérale au sein des hôpitaux de proximité définis à l’article L. 6111-3-1 du code de la santé publique dans les conditions prévues à l’article L. 6146-2 du code précité, - l’activité de formation au sein des cabinets

Article 1

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AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast IV Artiste interprète de music-hall - spécialité danseur (euse) ou spécialité fantaisiste 133 5 ans Institut national du music-hall IV Assistant de cabinet

LEGIARTI000045166922

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25250151500016 SIVOS DE DANNEMARIE-VELESMES 20004049100017 CCPDA 20005880800011 SIVU ENFANTS DU SOLAURE 21260008400017 ANCONE 21260023300010 BARBIERES 21260034000013 LA BAUME

Article Annexe I (suite)

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Introduction au référentiel de certification Le titulaire du baccalauréat professionnel Comptabilité exerce ses activités dans les services comptables, administratifs ou financiers ainsi que dans les cabinets comptables de dimensions et d'organisations

Article 12

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Elle appuie les cabinets et les directions et services de l'administration centrale dans l'organisation de leurs missions.

Article 1

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IV Assistant de cabinet et de cliniques vétérinaires. 212 t 2 ans Ecole des établières.

Article Annexe 17

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d'adhérer au contrat d'accès aux soins auprès de la CPAM ou CGSS de son lieu d'installation, par le biais d'un formulaire type dont le modèle figure à la sous-section 3 de la présente annexe qu ’ il adresse à la caisse du lieu d'implantation de son cabinet

Article (21 à 29)

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d'Alsace-Lorraine BERGERAC Avenue de Verdun BERGERAC 24 Avenue de Verdun Avenue du 108e RI BERGERAC N 21 BERGERAC 25 D 105 D 673 AVANNE-AVENEY Rue de Surotte THORAISE 25 D 50 D 683 BAUME-LES-DAMES

Article 3

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Des bureaux de vote spéciaux sont créés dans les conditions suivantes : Auprès du secrétariat général Le secrétariat général est bureau de vote spécial pour les services d'administration centrale et autres services énumérés ci-après : cabinet du directeur

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

Collectives à adhésion obligatoire Collectives à adhésion facultative Individuelles Total Hôpitaux publics et PSPH Hôpitaux privés Sections médicalisées : -publiques -privées Sous-total : hôpitaux-Sections médicalisées Cabinets

Article Liste II

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Autres formes 60 - pommade au sublimé corrosif 250 - sirop de Gibert au bi-iodure de mercure 400 Métaldéhyde Voie orale 0,01 Méthocarbamol ou (o. méthoxy phénoxy)-3 hydroxy-2 propyle carbamate-1 Pommades, baumes

Article ANNEXE

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Autechaux. 25033 Autechaux-Roide. 25034 Auxon-Dessous. 25035 Auxon-Dessus. 25036 Avanne-Aveney. 25038 Avilley. 25039 Avoudrey. 25040 Badevel. 25043 Bart. 25044 Bartherans. 25045 Battenans-les-Mines. 25047 Baume-les-Dames

LEGIARTI000027942580

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Loue L1_92 Le ruisseau d'Amathay DO_02_14 Loue L1_93 Le ruisseau de Désillot DO_02_14 Loue L1_96 Le ruisseau de la Biche, affluents compris, de sa source à l'aval du Saron DO_02_14 Loue L1_91 Le ruisseau de la Grande Baume

LEGIARTI000051282806

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DETACHEMENT DU 3EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 3EME RMAT) 33 VAYRES R ARMEE DE TERRE ETAT-MAJOR DE LA REGION TERRE SUD-OUEST (EM RTSO) 33 BORDEAUX R ARMEE DE TERRE ÉCOLE DES TRANSMISSIONS (ETR) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMEE DE TERRE CABINET

LEGIARTI000042970199

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frontières : 53 EF dont 5 ES PARIS - Adjoint au chef de la division des budgets et des moyens 1 PARIS - Adjoint au chef de la division sûreté 1 PARIS - Adjoint au chef de la division contrôle et réglementation transfrontière 1 PARIS - Chef de cabinet

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