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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 251 résultats pour « Christian Notte-Forzy »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 34
Pour l’ensemble ou pour une partie des personnels des caisses de crédit municipal, il pourra être procédé à une péréquation des notes.
Article 9
L'arrêt temporaire de la pêche entraîne des pertes économiques, notées "Pe". http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20110414&numTexte=32&pageDebut=06567&pageFin=06569
Article 8
Le contribuable qui demande à bénéficier d'un report de pertes subies au cours des cinq années antérieures est tenu de joindre à sa déclaration d'impôt sur le revenu une note indiquant par année le détail des pertes reportées.
Article 7
Une note de 0 à 20 est attribuée à chacune des épreuves. Elle est multipliée par le coefficient correspondant, sauf pour l'épreuve de langue pour laquelle seul l'excédent à 10 est pris en compte avec son coefficient.
Article 45
La vérification de cette prescription pourra être réalisée sur la base de la note de calcul de l'annexe 3 au présent arrêté.
Article 4
La note doit être établie en double exemplaire. L'original est remis au client, le double doit être conservé par le prestataire pendant une durée de deux ans et classé par ordre de date de rédaction.
Article 13
Le directeur de l'enseignement adresse au médecin inspecteur régional de la santé, dans le mois qui suit l'examen, le tableau des notes obtenues par les candidats, accompagné le cas échéant d'un rapport sur les incidents survenus au cours de l'examen.
Article 446-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 89 > 00
Les observations des parties sont notées au dossier ou consignées dans un procès-verbal.
Article Annexe 7
Limites nord-ouest et sud-est de la parcelle EM 599 incluse, limite nord des parcelles section EM n°s 617, 616 et 600 incluses, limites nord et ouest de la parcelle EM 650 incluse, limites ouest et sud de la parcelle EM 635 incluse jusqu'à la rue Christiaan-Huygens
Article D643-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 40 > 50
-1, D. 643-19, D. 643-20 et D. 643-23 ; 2° deux épreuves de contrôle organisées pour certains candidats dans les conditions prévues à l'article D. 643-22 ; ces épreuves orales portent sur des connaissances et compétences générales L'obtention d'une note
Article D337-114
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 51
Dans ce cas, ils conservent à leur demande et dans les conditions précisées à l'article D. 337-107 le bénéfice des notes obtenues lorsqu'elles sont supérieures ou égales à 10 sur 20 et présentent alors l'ensemble des unités non détenues.
Article D337-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 99 > 88
certificat d'aptitude professionnelle est délivré aux candidats qui ont présenté l'ensemble de ses unités constitutives, à l'exception de celles dont ils ont été dispensés dans les conditions fixées par les articles D. 337-18 et D. 337-19, et ont obtenu la note
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 85 > 60
Les informations traitées sont les suivantes : Nom et prénom usuel du demandeur ; Nom de l'intermédiaire (agent général d'assurances ou courtier d'assurances), éventuellement ; Lettre "N" indiquant qu'a été envoyée au demandeur la note de saisine, lui
Article 16
L'admission en seconde année est prononcée par le directeur de l'institut universitaire de technologie sur proposition du jury constitué conformément à l'article 18 ci-dessous, d'après l'ensemble des notes et appréciations obtenues pendant la première
Article EL 2
Documents à fournir Les documents à fournir en application de l'article GE 2, § 2, comprennent : - une note indiquant l'adresse de l'établissement, sa catégorie, son type et les différentes sources d'énergie qui seront employées avec mention de leur
Article 32-6
Ils participent aux délibérations finales du jury avec voix consultative pour l'attribution des notes se rapportant à l'épreuve qu'ils ont évaluée ou corrigée. Les épreuves écrites sont anonymes.
Article 12-1
Le candidat doit, pour subir avec succès cette épreuve, obtenir une note égale ou supérieure à 10 sur 20.
En cas d'égalité en nombre de points entre plusieurs candidats, la priorité est accordée à celui qui a la note la plus élevée à l'épreuve d'entretien avec le jury.
Chacune est notée par deux correcteurs, dont l'un au moins a la qualité de membre de jury. Un candidat absent à une épreuve d'admissibilité ne peut être autorisé à participer à la suivante.
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